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Résultats de la recherche

  • 1

    Élections : registre des appels en matière électorale.

    Date

    1913-1929

    Cote

    Up 2581

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Élections : registre des appels en matière électorale.
  • 2
  • 3

    an IX-an XI

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    6 M 628

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
    • an IX-an XI
  • 4
    1769-1811

    87 medias

    1769-1811

    Cote

    2 C 1963

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Tables.
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles.
    • 1769-1811
  • 5

    1898-1901

    Date

    1898-1901

    Cote

    6 M 618

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1898-1901
  • 6

    1885-1894

    Date

    1885-1894

    Cote

    6 M 592

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Poids et mesures.
    • Poids de denrées alimentaires. - Poids des grains,...
    • 1885-1894
  • 7

    Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.

    Date

    1821

    Cote

    4 M 804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
  • 8

    Les maires de Saint-Vallier et leurs réalisationsSaint-VallierAssociation Saint-Vallier histoire et patrimoine2016RomansImp. Activ Graphic2016, Saint-Vallier histoire et patrimoine

    Cote

    BH 9793, 2494-2863, Cahier n° 1

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

    • Les maires de Saint-Vallier et leurs réalisationsSaint-VallierAssociation...
  • 9

    24 février 1749-21 septembre 1750

    Cote

    2 C 1925

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 février 1749-21 septembre 1750
  • 10
  • 11

    Diane de Poitiers, dame de Saint-VallierSaint-VallierAssociation Saint-Vallier histoire et patrimoineRomansImp. Activ Graphic20162016, Saint-Vallier histoire et patrimoine

    Cote

    BH 9797, 2494-2863, Cahier n° 5

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

    • Diane de Poitiers, dame de Saint-VallierSaint-VallierAssociation...
  • 12

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  • 13

    Centième denier.

    Date

    20 septembre 1787-30 frimaire an VI

    Cote

    2 C 1955

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
  • 14

    1890-1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    6 M 617

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1890-1893
  • 15

    Contrôle des actes sous seings privés.

    Date

    20 novembre 1709-18 mars 1714

    Cote

    2 C 1902

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes sous seings privés.
  • 16

    Bœufs, vaches, moutons. – Causes de l'augmentation des prix de la viande, enquête statistique (sur l'an 1789 et l'an XII).

    Date

    An XIII

    Cote

    6 M 1077

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques agricoles par thème.
    • Animaux de ferme, produits, consommation.
    • Bœufs, vaches, moutons. – Causes de l'augmentation...
  • 17

    1923-1929

    Date

    1923-1929

    Cote

    6 M 626

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales de la viande de boucherie.
    • Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
    • 1923-1929
  • 18

    Mercuriales par marchés : Buis-les-Baronnies, Crest, Die, Dieulefit, Montélimar, Nyons, Romans, Saillans, Saint-Vallier, Valence : états bi-mensuels ou mensuels.

    Date

    1912-1922

    Cote

    6 M 621

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Economie, mercuriales
    • Denrées alimentaires et de première nécessité, produits...
    • Mercuriales par marchés : Buis-les-Baronnies, Crest,...
  • 19

    12 novembre 1723-22 octobre 1725

    Cote

    2 C 1907

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 novembre 1723-22 octobre 1725
  • 20

    1858-1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    4 M 280

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Saint-Vallier.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1858-1859
  • 21

    Communes de Ratières, Saint-Vallier, Fay, Andancette. - Déviation de la route nationale n°7.

    Date

    1866-1960

    Cote

    3221 W 7

    • Contexte : 3221 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Ancienne subdivision de Saint-Vallier.
    • Communes de Ratières, Saint-Vallier, Fay, Andancette....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 22

    Affaires diverses.

    Date

    1811-1936

    Cote

    Up 2576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Affaires diverses.
  • 23

    Entreprise GTE.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 320

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Entreprise GTE.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 24
    1921

    137 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 467

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Vallier
    • 1921
  • 25

    Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

    Date

    1970-1992

    Cote

    3004 W 489

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 26

    Saint-Vallier (26 mai 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 111

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Saint-Vallier (26 mai 2005).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 27

    Aménagements paysagers de la Galaure et divers.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 859

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vallier.
    • Aménagements paysagers de la Galaure et divers.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 28

    14 juillet 1755-27 avril 1757

    Cote

    2 C 1929

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 juillet 1755-27 avril 1757
  • 29

    1841-1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    6 M 614

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de le Buis, Crest, Die,...
    • 1841-1842
  • 30

    28 février 1728-18 août 1729

    Cote

    2 C 1909

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 février 1728-18 août 1729
  • 31

    Maissonneuve.

    Date

    1902-1933

    Cote

    Up 2874

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Vallier.
    • Maissonneuve.
  • 32

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    6 M 629

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
    • an XII
  • 33

    1912-1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    6 M 621

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1912-1922
  • 34

    Quantités et prix moyens des produits d’origine animale, des céréales et dérivés, légumes et fruits secs, tubercules, boissons, fourrages et matières textiles vendus sur les marchés de Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence.

    Date

    1923-1937

    Cote

    6 M 622

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Quantités et prix moyens des produits d’origine animale,...
  • 35

    6 avril 1741-1er juin 1742

    Cote

    2 C 1919

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 avril 1741-1er juin 1742
  • 36

    31 octobre 1759-2 janvier 1761

    Cote

    2 C 1932

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 31 octobre 1759-2 janvier 1761
  • 37

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    6 M 629

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
    • an XII
  • 38

    2 janvier 1761-15 février 1762

    Cote

    2 C 1933

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1761-15 février 1762
  • 39
    1936

    129 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 467

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Vallier
    • 1936
  • 40

    an IX-an XI

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    6 M 628

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
    • an IX-an XI
  • 41

    VANATOME (commune de Saint- Vallier). - Conflit.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3021 W 55

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • VANATOME (commune de Saint- Vallier). - Conflit.

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 42

    Station d'épuration intercommunale. - Construction.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 20

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Station d'épuration intercommunale. - Construction.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 43

    Contribution à l'histoire de Saint-Vallier. Une page d'honneur. Officiers et membres de la Légion d'honneurValenceImp. Jules Céas et Fils1910

    Date

    -

    Cote

    BH 3464/7

    • Contexte : Bibliothèque

    • Contribution à l'histoire de Saint-Vallier. Une page...
  • 44
    1726-1770

    8 medias

    1726-1770

    Cote

    2 C 1966

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Tables.
    • Tables des partages.
    • 1726-1770
  • 45

    Rénovation de la halle Verdun.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 857

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vallier.
    • Rénovation de la halle Verdun.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 46

    Caisses locales de crédit agricole.

    Date

    1905-1930

    Cote

    Up 2592

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Caisses locales de crédit agricole.
  • 47

    16 septembre 1753-14 juillet 1755

    Cote

    2 C 1928

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 septembre 1753-14 juillet 1755
  • 48

    Essai sur les bienfaiteurs de Saint-VallierSaint-VallierAuteur (l')1942Lyon (69)Imp. Paquet1942

    Cote

    BH 6231/11, A 3138/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Essai sur les bienfaiteurs de Saint-VallierSaint-VallierAuteur...
  • 49

    Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : comptes rendus (2000-2003), procès-verbaux de désignation des membres (2002). Maladie professionnelle : rapports (1993-2001). Horaires de travail (1990-2002). Inspection du travail : correspondance (1987-2002). Dossier amiante (1998-2003).

    Date

    1987-2003

    Cote

    3021 W 30

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Entreprise CERALEP (commune de Saint- Vallier).
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 50

    15 avril 1783-12 novembre 1785

    Cote

    2 C 1952

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 avril 1783-12 novembre 1785
  • 51

    16 septembre 1743-13 mars 1745

    Cote

    2 C 1921

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 septembre 1743-13 mars 1745
  • 52

    Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un point de vente collectif de produits fermiers.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 163

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 53

    7 mars 1765-28 juillet 1766

    Cote

    2 C 1937

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mars 1765-28 juillet 1766
  • 54

    Charpente métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 321

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Charpente métallique.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 55

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  • 56

    Fermeture du site de la Ferandinière. - Plan de sauvegarde de l'emploi, vingt-sept licenciements.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3021 W 23

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • EMIN LEYDIER (commune de Saint- Vallier).
    • Fermeture du site de la Ferandinière. - Plan de sauvegarde...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 57

    22 octobre 1725-25 février 1728

    Cote

    2 C 1908

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 octobre 1725-25 février 1728
  • 58

    Engagements militaires.

    Date

    1914-1920

    Cote

    Up 2585

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Engagements militaires.
  • 59
    1759-1778

    35 medias

    1759-1778

    Cote

    2 C 1957

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Tables.
    • Tables des extraits de sépultures.
    • 1759-1778
  • 60

    Devallouit Louis.

    Date

    1986-1998

    Cote

    3169 W 78

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés fermées.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Devallouit Louis.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 61

    Amélioration du service de distribution d'eau potable.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3162 W 14

    • Contexte : 3162 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Communes.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Amélioration du service de distribution d'eau potable.

    Producteur :

    Service producteur : Direction départementale de l’Équipement
    Service versant : Conseil général, direction des Déplacements

  • 62

    1902-1905

    Date

    1902-1905

    Cote

    6 M 619

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1902-1905
  • 63

    23 décembre 1780-24 janvier 1782

    Cote

    2 C 1950

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 décembre 1780-24 janvier 1782
  • 64

    1890-1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    6 M 617

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1890-1893
  • 65

    16 janvier 1736-11 juin 1737

    Cote

    2 C 1915

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 janvier 1736-11 juin 1737
  • 66
  • 67

    12 novembre 1785-30 avril 1788

    Cote

    2 C 1953

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 novembre 1785-30 avril 1788
  • 68

    1843

    Date

    1843

    Cote

    6 M 615

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de le Buis, Crest, Die,...
    • 1843
  • 69

    2 juillet 1770-29 septembre 1771

    Cote

    2 C 1941

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 juillet 1770-29 septembre 1771
  • 70
    1891

    128 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 466

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Vallier
    • 1891
  • 71

    Saint-Vallier. N°53680.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension, avenue Désiré Valette et rue Anatole France, au poste "Vallouit".

    Date

    1994-1998

    Cote

    3208 W 1222

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Vallier. N°53680.- Aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 72

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  • 73
    1851

    105 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 465

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Vallier
    • 1851
  • 74

    6 octobre 1746-26 décembre 1747

    Cote

    2 C 1923

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 octobre 1746-26 décembre 1747
  • 75

    Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.

    Date

    an X

    Cote

    2 R 243

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.
  • 76

    1er juin 1742-15 septembre 1743

    Cote

    2 C 1920

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1742-15 septembre 1743
  • 77
    1816

    27 medias

    1816

    Date

    1816

    Cote

    1 Num 963

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Vallier
    • 1816
  • 78
  • 79

    1er janvier 1740-5 avril 1741

    Cote

    2 C 1918

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Vallier.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1740-5 avril 1741
  • 80

    1912-1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    6 M 621

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
    • 1912-1922