10 M - Travail et main-d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-80

Date

An XIV-1935

Cote/Cotes extrêmes

10 M 28-80

Date

An XIV-1934

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 30-32

Date

An XIV-1912

Mots clés matières

Fonctionnement interne. - Modifications intervenues aux arrêtés municipaux depuis 1893, enquête : télégramme, feuilles d'information, état, correspondance (1899). Autorisation d'ouverture pour les communes de Romans, Saint-Vallier, Valence : arrêtés municipaux, rapport de police, correspondance (1889-1903). Bureaux de Saint-Vallier, réglementation : arrêté municipal (1903). Listes des titulaires des bureaux, demande d'envoi : télégrammes, listes nominatives, correspondance (1892, 1895-1896).

Cote/Cotes extrêmes

10 M 31

Date

1889-1903

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités