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  1. Résultat n°1

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    Passage à niveau, rue Docteur Steinberg.

    1 media

    Passage à niveau, rue Docteur Steinberg.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1258

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Passage à niveau, rue Docteur Steinberg.
  5. Résultat n°5

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14
    1873-1882

    17 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Tables décennales (1840-1932).
    • 1873-1882
  15. Résultat n°15
    1863-1872

    18 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Tables décennales (1840-1932).
    • 1863-1872
  16. Résultat n°16
    Saint-Rambert-d'Albon.- Rue commerçante.

    1 media

    Saint-Rambert-d'Albon.- Rue commerçante.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 793

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Saint-Rambert-d'Albon.- Rue commerçante.
  17. Résultat n°17

    Volume 3 : comptes Ci-F.

    Cote

    2057 W 871

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes Ci-F.
  18. Résultat n°18

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19
    A2. 1979.

    1 media

    A2. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 2574, 2842 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section A
    • A2. 1979.
  20. Résultat n°20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  21. Résultat n°21

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Relevés de propriétés 006 (TER – ZUC).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (TER – ZUC).
  23. Résultat n°23

    Ponsas et Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    1832-1927

    Cote

    2 S 60

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Ponsas et Saint-Rambert-d'Albon.
  24. Résultat n°24

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2257 W 348

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Financement (1980), approbation, document approuvé...
  28. Résultat n°28

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  30. Résultat n°30

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31
    Saint-Rambert-d'Albon.- Jour de marché.

    1 media

    Saint-Rambert-d'Albon.- Jour de marché.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    69 Fi 14

    • Contexte : 69 Fi - Fonds Lachaize

    • Saint-Rambert-d'Albon.- Jour de marché.

    Producteur :

    Collection Artistiques Lux

  32. Résultat n°32

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36
    Saint-Rambert-d'Albon.- Le camping des Claires.

    1 media

    Saint-Rambert-d'Albon.- Le camping des Claires.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 153

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Saint-Rambert-d'Albon.- Le camping des Claires.
  37. Résultat n°37

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 4

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  40. Résultat n°40

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    4 E 9686

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Naissances, mariages, décès (1840-2014).
    • 1957-1959
  41. Résultat n°41

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  45. Résultat n°45

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 149

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  47. Résultat n°47

    2012

    Date

    2012

    Cote

    4 E 9716

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Naissances, mariages, décès (1840-2014).
    • 2012
  48. Résultat n°48
    D3. 1976.

    1 media

    D3. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9053, 2058 W 951 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section D
    • D3. 1976.
  49. Résultat n°49

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Unlu Mustapha

    Date

    1999

    Cote

    225 J 2

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43.34 – Travaux de peinture et vitrerie.
    • Unlu Mustapha

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  57. Résultat n°57

    Document modifié après consultation des services (1978) : publication, document publié par arrêté préfectoral n° 5077 du 30 août 1978, pièces officielles.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 347

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Document modifié après consultation des services (1978)...
  58. Résultat n°58

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62
    C2. 1952.

    1 media

    C2. 1952.

    Date

    1952

    Cote

    2058 W 9011, 2058 W 941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section C
    • C2. 1952.
  63. Résultat n°63

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64
    B2. 1979.

    1 media

    B2. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 2577, 2842 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section B
    • B2. 1979.
  65. Résultat n°65
    Saint-Rambert d'Albon. - l'usine Cognat et le Rhône.

    2 medias

    Saint-Rambert d'Albon. - l'usine Cognat et le Rhône.

    Date

    1914

    Cote

    1 Num 927/6

    • Contexte : 1 Num 927 - Fonds Manson

    • Saint-Rambert d'Albon. - l'usine Cognat et le Rhône.

    Producteur :

    Daniel Manson

  66. Résultat n°66

    21 juillet 1879, vol d'effets d'habillement et de bijoux : Montélimar. 23 juillet 1879, vols d'argent, d'une montre, d'effets d'habillement, d'objets mobiliers [&] : Le Grand-Serre, Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    21-23 juillet 1879

    Cote

    2 U 747

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 21 juillet 1879, vol d'effets d'habillement et de bijoux...
  67. Résultat n°67

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71
    D1. 1989.

    1 media

    D1. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 2580, 2842 W 74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section D
    • D1. 1989.
  72. Résultat n°72

    Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 777

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73

    Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 293

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-lès-Valence.
    • Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  74. Résultat n°74
    La route nationale.

    1 media

    La route nationale.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 325/38

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • La route nationale.
  75. Résultat n°75

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  76. Résultat n°76

    Enfants nés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3891 W 8

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés en 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  77. Résultat n°77
    C2. 1976.

    1 media

    C2. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9047, 2058 W 951 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Section C
    • C2. 1976.
  78. Résultat n°78
    Saint-Rambert. - Baptêmes, mariages, sépultures (1736-1792).

    188 medias

    Saint-Rambert. - Baptêmes, mariages, sépultures (1736-1792).

    Date

    1736-1792

    Cote

    1 Mi 1020/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Albon
    • Saint-Rambert. - Baptêmes, mariages, sépultures (1736-1792).
  79. Résultat n°79

    Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 505

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Cléon-d'Andran.
    • Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    Tracol, Émile Auguste

    Cote

    3 R 148

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Tracol, Émile Auguste