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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Clansayes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 303

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 2

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1963

    Cote

    622 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
    • Listes électorales.
    • Listes électorales devant servir aux élections des...
    • Tribunal paritaire des baux ruraux de Montélimar.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 3

    Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
  • 4

    Arrondissement de Montélimar.

    Date

    1823-1837

    Cote

    3 P 2820

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Montélimar.
  • 5

    Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux (1831-1900).

    Date

    1807-1900

    Cote

    5 M 133

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux...
  • 6

    Tulette.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 808

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Tulette.
  • 7

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 804

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 8

    Commune de Tulette.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 308

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Tulette.
  • 9

    5e Compagnie.

    Date

    1865-1870

    Cote

    1 R 5

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Garde nationale mobile.
    • Registres de contrôle du 1er Bataillon.
    • 5e Compagnie.
  • 10

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1588

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 11

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 12

    La Baume-de-Transit.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 799

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Baume-de-Transit.
  • 13

    Commune de Clansayes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 353

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 14

    Clansayes.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 801

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Clansayes.
  • 15

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 94

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 16

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 217

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Montélimar (classement par...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 17

    Clansayes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 317

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Clansayes.
  • 18

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Restitut.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 19

    Rochegude.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 319

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Rochegude.
  • 20

    Solérieux.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 806

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Solérieux.
  • 21

    Suze-la-Rousse.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 807

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Suze-la-Rousse.
  • 22

    Commune de Tulette.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 360

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Tulette.
  • 23

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 320

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Restitut.
  • 24

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1969

    Cote

    610 W 65

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Déroulement et résultats du scrutin de 1969.
    • Arrondissement de Nyons.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 25

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 81

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Montélimar. - Listes des chefs...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 26

    Suze-la-Rousse.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 120

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Suze-la-Rousse.
  • 27

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 357

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Restitut.
  • 28

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 29

    Bouchet.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 800

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Bouchet.
  • 30

    Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 324

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
  • 31

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 320

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 32

    Commune de Solérieux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 321

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
  • 33

    Scrutin ds 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1598

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
    • Scrutin ds 26 avril et 3 mai 1953.
  • 34

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 60

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 35

    Solérieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 638

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Solérieux.
  • 36

    Commune de Suze-la-Rousse.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 307

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Suze-la-Rousse.
  • 37

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1592

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Paul Trois-Châteaux.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 38

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1965

    Cote

    622 W 179

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole. - Élections des représentants...
    • Renouvellement triennal et partiel des membres du conseil...
    • Procès-verbaux des opérations de vote.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 39

    Commune de La Baume-de-Transit.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 314

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de La Baume-de-Transit.
  • 40

    Scrutin du 13 octobre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2 W 1599

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
    • Scrutin du 13 octobre 1957.
  • 41

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1584

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Bouchet.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 42

    Scrutin du 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1600

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Suze-la-Rousse.
    • Scrutin du 13 mai 1945.
  • 43

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 207

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Montélimar.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 44

    Commune de Bouchet.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 352

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Bouchet.
  • 45

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 319

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 46

    Tulette.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 640

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Tulette.
  • 47

    Procès-verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 798

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbal du recensement général des votes émis...
  • 48

    Commune de Tulette.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 323

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Tulette.
  • 49

    Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 354

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
  • 50

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1597

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 51

    Bouchet.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 632

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Bouchet.
  • 52

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 53

    Commune de Rochegude.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 318

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Rochegude.
  • 54

    Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, Romans 1, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, La Chapelle-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l'Hermitage, Grignan, Montélimar 1.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3457 W 3

    • Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
    • Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction

  • 55

    Commune de Rochegude.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 355

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Rochegude.
  • 56

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 327

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Restitut.
  • 57

    Commune de La Baume-de-Transit.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 351

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de La Baume-de-Transit.
  • 58

    Commune de Clansayes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 323

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 59

    Commune de Tulette.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 330

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Tulette.
  • 60

    Rochegude.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 635

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Rochegude.
  • 61

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 326

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 62

    Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 318

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Montségur-sur-Lauzon.
  • 63

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1587

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 64

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1583

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de La Baume-de-Transit.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 65

    Commune de La Baume-de-Transit.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 321

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de La Baume-de-Transit.
  • 66

    Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Séderon.

    Cote

    2257 W 492

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Monograhies. (documents non datés)
    • Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
  • 67

    Commune de Clansayes.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 316

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 68

    Rochegude.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 803

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Rochegude.
  • 69

    La Baume-de-Transit.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 315

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • La Baume-de-Transit.
  • 70

    Commune de Solérieux.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 328

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
  • 71

    Suze-la-Rousse.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 639

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Suze-la-Rousse.
  • 72

    Commune de Bouchet.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 302

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Bouchet.
  • 73

    Cantons de Romans 2, Romans 1, Portes-lès-Valence, Nyons, Montélimar 2, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Tain-l'Hermitage, Séderon, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saillans.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3457 W 2

    • Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
    • Cantons de Romans 2, Romans 1, Portes-lès-Valence,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction

  • 74

    Commune de Bouchet.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 322

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Bouchet.
  • 75

    Scrutin des 18 et 25 novembre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2 W 1594

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Paul Trois-Châteaux.
    • Scrutin des 18 et 25 novembre 1956.
  • 76

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1589

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 77

    Commune de Solérieux.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 358

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Solérieux.
  • 78

    Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 802

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Montségur-sur-Lauzon.
  • 79

    Arrondissement de Montélimar. - Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Dieulefit, Grignan, Marsanne, Montélimar, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois- Châteaux.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2816

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Montélimar. - Tableau de l'arrondissement,...
  • 80

    Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 634

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Montségur-sur-Lauzon.