Inventaire_methodique_elections

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Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Date

1943-1988

Date

1945-1988

Cote/Cotes extrêmes

1546 W 1-356

Date

1982-1988

Cote/Cotes extrêmes

1546 W 10-356

Date

1983

Cote/Cotes extrêmes

1546 W 301-308

Date

1983

Présentation du contenu

Ne comprend que l'installation du conseil municipal et l'élection du maire et des adjoints. Les communes de Rochegude et de Solérieux sont lacunaires.

Commune de Bouchet.

Cote/Cotes extrêmes

1546 W 302

Date

1983

Mots clés lieux