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  1. Résultat n°1

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 26503

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Rocher, Jean Joseph (1764-...).
    • Minutes.
    • 1817
  2. Résultat n°2
    Z2. 1959-1962.

    1 media

    Z2. 1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2058 W 8916, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Z
    • Z2. 1959-1962.
  3. Résultat n°3
    4 août 1613-18 décembre 1624

    89 medias

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Date

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Cote

    2 E 5783

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Remigii, Jean.
    • Minutes.
    • 4 août 1613-18 décembre 1624
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4 E 9678

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 2013
  7. Résultat n°7

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4 E 9631

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 1997
  9. Résultat n°9

    Sorea SARL

    Date

    1984-1988

    Cote

    229 J 115

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43.31 - Travaux de plâtrerie (et peinture).
    • Sorea SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    1646-1649

    Date

    1646-1649

    Cote

    2 E 26394

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Mezodier, Claude.
    • Minutes.
    • 1646-1649
  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Date

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Cote

    2 E 26428

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Mezodier, Joseph (1667-...).
    • Minutes.
    • 13 septembre 1719-31 août 1720
  16. Résultat n°16

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21
    1708-1720

    222 medias

    1708-1720

    Date

    1708-1720

    Cote

    1 Mi 116/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1708-1720
  22. Résultat n°22
    Fontaine place de l'Estran.

    1 media

    Fontaine place de l'Estran.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 324/84

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Fontaine place de l'Estran.
  23. Résultat n°23

    Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).
  24. Résultat n°24

    La Urne.

    Date

    2003

    Cote

    2885 W 185

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • La Urne.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  25. Résultat n°25

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux (1932-1936), Saint-Uze (1928-1934).

    Date

    1928-1936

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
    • Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  28. Résultat n°28

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Date

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Cote

    2 E 26573

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 1.
    • Beraud, Joseph (1707-...).
    • Minutes.
    • 9 décembre 1764-31 décembre 1766
  31. Résultat n°31

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 762

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.
  34. Résultat n°34
    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    2 lots 712 medias

    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R9

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Armand (Daniel).
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
  35. Résultat n°35

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).
  37. Résultat n°37

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2 E 28107

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Javelas, François Xavier André Fortuné.
    • Minutes.
    • 1864
  38. Résultat n°38
    Section E1, Chatillon.

    1 media

    Section E1, Chatillon.

    Date

    25 août 1810

    Cote

    3 P 3573/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Chatillon.
  39. Résultat n°39

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    Date

    1976

    Cote

    21 Fi 4812

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du...
  41. Résultat n°41

    1er janvier-5 juillet 1840

    Date

    1er janvier-5 juillet 1840

    Cote

    2 E 26629

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Cheysson, Jacques Xavier Elzéar (1785-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-5 juillet 1840
  42. Résultat n°42

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43
    Y2. 1977.

    1 media

    Y2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 8992, 2058 W 945 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Y
    • Y2. 1977.
  44. Résultat n°44

    24 juin 1756-28 mars 1758

    Date

    24 juin 1756-28 mars 1758

    Cote

    2 E 26443

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 24 juin 1756-28 mars 1758
  45. Résultat n°45

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Propriété Millaud.

    Date

    1994

    Cote

    2885 W 165

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Propriété Millaud.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  47. Résultat n°47
    Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Paul.

    1 media

    Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Paul.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 324/28

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale...
  48. Résultat n°48
    ZH. 1962.

    1 media

    ZH. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8975, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section ZH
    • ZH. 1962.
  49. Résultat n°49

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2 E 28109

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Javelas, François Xavier André Fortuné.
    • Minutes.
    • 1866
  52. Résultat n°52

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53
    Y2. 1959-1962.

    1 media

    Y2. 1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2058 W 8912, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Y
    • Y2. 1959-1962.
  54. Résultat n°54

    16 janvier 1770-11 février 1771

    Date

    16 janvier 1770-11 février 1771

    Cote

    2 E 26453

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 16 janvier 1770-11 février 1771
  55. Résultat n°55

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 2326

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.
  57. Résultat n°57

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59
    26 mai 1598-6 avril 1604

    43 medias

    26 mai 1598-6 avril 1604

    Date

    26 mai 1598-6 avril 1604

    Cote

    2 E 5777

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Giraud, Jean.
    • Minutes.
    • 26 mai 1598-6 avril 1604
  60. Résultat n°60

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62
    Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.

    1 media

    Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    99 Fi 112

    • Contexte : 99 Fi - Fonds Morel

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.
  63. Résultat n°63
    1823-1832

    27 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  64. Résultat n°64

    24 septembre 1764-16 décembre 1765

    Date

    24 septembre 1764-16 décembre 1765

    Cote

    2 E 26448

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 24 septembre 1764-16 décembre 1765
  65. Résultat n°65

    Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 2607 du 25 mars 1980, projet d'implantations industrielles (1973), groupe d'habitation Piejoux (1974), étude protection et mise en valeur du centre ancien de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2257 W 341

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral...
  66. Résultat n°66

    FBFC à MAIRE ROUMIER.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3285 W 5

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2005-2008
    • FBFC à MAIRE ROUMIER.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  67. Résultat n°67

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    1819

    Date

    1819

    Cote

    2 E 26505

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Rocher, Jean Joseph (1764-...).
    • Minutes.
    • 1819
  73. Résultat n°73
    L'ancien château des Évêques.

    1 media

    L'ancien château des Évêques.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 324/15

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • L'ancien château des Évêques.
  74. Résultat n°74

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    2002

    Date

    2002

    Cote

    4 E 9645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 2002
  76. Résultat n°76

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 31

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  78. Résultat n°78

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme