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  1. Résultat n°1

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 26503

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Rocher, Jean Joseph (1764-...).
    • Minutes.
    • 1817
  3. Résultat n°3

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 146

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  4. Résultat n°4
    Z2. 1959-1962.

    1 media

    Z2. 1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2058 W 8916, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Z
    • Z2. 1959-1962.
  5. Résultat n°5
    4 août 1613-18 décembre 1624

    89 medias

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Date

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Cote

    2 E 5783

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Remigii, Jean.
    • Minutes.
    • 4 août 1613-18 décembre 1624
  6. Résultat n°6

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4 E 9678

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 2013
  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4 E 9631

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 1997
  11. Résultat n°11

    Sorea SARL

    Date

    1984-1988

    Cote

    229 J 115

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43.31 - Travaux de plâtrerie (et peinture).
    • Sorea SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  12. Résultat n°12

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 205

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  16. Résultat n°16

    1646-1649

    Date

    1646-1649

    Cote

    2 E 26394

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Mezodier, Claude.
    • Minutes.
    • 1646-1649
  17. Résultat n°17

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Date

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Cote

    2 E 26428

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Mezodier, Joseph (1667-...).
    • Minutes.
    • 13 septembre 1719-31 août 1720
  19. Résultat n°19

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24
    1708-1720

    222 medias

    1708-1720

    Date

    1708-1720

    Cote

    1 Mi 116/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1708-1720
  25. Résultat n°25
    Fontaine place de l'Estran.

    1 media

    Fontaine place de l'Estran.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 324/84

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Fontaine place de l'Estran.
  26. Résultat n°26

    Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).
  27. Résultat n°27

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 35-36

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  28. Résultat n°28

    La Urne.

    Date

    2003

    Cote

    2885 W 185

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • La Urne.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  29. Résultat n°29

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux (1932-1936), Saint-Uze (1928-1934).

    Date

    1928-1936

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
    • Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  33. Résultat n°33

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Date

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Cote

    2 E 26573

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 1.
    • Beraud, Joseph (1707-...).
    • Minutes.
    • 9 décembre 1764-31 décembre 1766
  36. Résultat n°36

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 762

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.
  40. Résultat n°40
    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    2 lots 712 medias

    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R9

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Armand (Daniel).
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
  41. Résultat n°41

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).
  43. Résultat n°43

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2 E 28107

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Javelas, François Xavier André Fortuné.
    • Minutes.
    • 1864
  44. Résultat n°44

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    (Les) Foyers Matter (association).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4472 W 5-6

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • (Les) Foyers Matter (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  46. Résultat n°46
    Section E1, Chatillon.

    1 media

    Section E1, Chatillon.

    Date

    25 août 1810

    Cote

    3 P 3573/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Chatillon.
  47. Résultat n°47

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    Date

    1976

    Cote

    21 Fi 4812

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du...
  50. Résultat n°50

    1er janvier-5 juillet 1840

    Date

    1er janvier-5 juillet 1840

    Cote

    2 E 26629

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Cheysson, Jacques Xavier Elzéar (1785-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-5 juillet 1840
  51. Résultat n°51

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52
    Y2. 1977.

    1 media

    Y2. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 8992, 2058 W 945 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Y
    • Y2. 1977.
  53. Résultat n°53

    24 juin 1756-28 mars 1758

    Date

    24 juin 1756-28 mars 1758

    Cote

    2 E 26443

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 24 juin 1756-28 mars 1758
  54. Résultat n°54

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Propriété Millaud.

    Date

    1994

    Cote

    2885 W 165

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Propriété Millaud.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  56. Résultat n°56
    Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Paul.

    1 media

    Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Paul.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 324/28

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Sculptures et marques de tâcherons de la cathédrale...
  57. Résultat n°57
    ZH. 1962.

    1 media

    ZH. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8975, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section ZH
    • ZH. 1962.
  58. Résultat n°58

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  59. Résultat n°59

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2 E 28109

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Javelas, François Xavier André Fortuné.
    • Minutes.
    • 1866
  62. Résultat n°62

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63
    Y2. 1959-1962.

    1 media

    Y2. 1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2058 W 8912, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Y
    • Y2. 1959-1962.
  64. Résultat n°64

    16 janvier 1770-11 février 1771

    Date

    16 janvier 1770-11 février 1771

    Cote

    2 E 26453

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 16 janvier 1770-11 février 1771
  65. Résultat n°65

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  66. Résultat n°66

    Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 185-187

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  67. Résultat n°67

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 2326

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Route des Barri.
  70. Résultat n°70

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 183-184

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  72. Résultat n°72

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  74. Résultat n°74
    26 mai 1598-6 avril 1604

    43 medias

    26 mai 1598-6 avril 1604

    Date

    26 mai 1598-6 avril 1604

    Cote

    2 E 5777

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Giraud, Jean.
    • Minutes.
    • 26 mai 1598-6 avril 1604
  75. Résultat n°75

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77
    Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.

    1 media

    Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    99 Fi 112

    • Contexte : 99 Fi - Fonds Morel

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Le portail de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.
  78. Résultat n°78
    1823-1832

    27 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  79. Résultat n°79

    24 septembre 1764-16 décembre 1765

    Date

    24 septembre 1764-16 décembre 1765

    Cote

    2 E 26448

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Theron, Jean Joseph (1714-...).
    • Minutes.
    • 24 septembre 1764-16 décembre 1765
  80. Résultat n°80

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux