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  1. Résultat n°1
    27 septembre 1789-31 mars 1791

    136 medias

    27 septembre 1789-31 mars 1791

    Date

    27 septembre 1789-31 mars 1791

    Cote

    2 E 6007

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 2.
    • Allemand, André Pascal (1748-...).
    • Minutes.
    • 27 septembre 1789-31 mars 1791
  2. Résultat n°2

    Relevés de propriétés 002 (ROY – ZAN).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (ROY – ZAN).
  3. Résultat n°3
    an XI-1812

    14 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Tables décennales (1792-1932).
    • an XI-1812
  4. Résultat n°4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  5. Résultat n°5
    Vue générale de la ville.

    1 media

    Vue générale de la ville.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 320/25

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Vue générale de la ville.
  6. Résultat n°6

    Volume 1 : folios 1-382 (27 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2232

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
    • Volume 1 : folios 1-382 (27 mai 1914).
  7. Résultat n°7

    1981-1990

    Date

    1981-1990

    Cote

    4 E 9540

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an XI-2014).
    • 1981-1990
  8. Résultat n°8
    1904-1909

    109 medias

    1904-1909

    Date

    1904-1909

    Cote

    4 E 5954

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an XI-2014).
    • 1904-1909
  9. Résultat n°9
    B, Les Bouveries. 1978.

    1 media

    B, Les Bouveries. 1978.

    Date

    1978

    Cote

    2058 W 8785, 2058 W 928 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Section B
    • B, Les Bouveries. 1978.
  10. Résultat n°10
    9 août-13 décembre 1758

    280 medias

    9 août-13 décembre 1758

    Date

    9 août-13 décembre 1758

    Cote

    2 E 5973

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 3.
    • Macaire, Jacques (1707-...).
    • Minutes.
    • 9 août-13 décembre 1758
  11. Résultat n°11

    Saint-Nazaire-en-Royans : fours à chaux (1847-1859, 1929), tueries particulières (1900, 1908, 1925), dépôts d’explosifs (1920-1934), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927, 1930).

    Date

    1847-1934

    Cote

    5 M 298

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Saint-Nazaire-en-Royans : fours à chaux (1847-1859,...
  12. Résultat n°12

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4 E 9517

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an XI-2014).
    • 1940
  13. Résultat n°13

    Brenier, Antoine.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Antoine.
  14. Résultat n°14
    1845-1874

    623 medias

    1845-1874

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Mi 1022/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an XI-2014).
    • 1845-1874
  15. Résultat n°15

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  16. Résultat n°16
    Poudret, Charles Francisque

    1 media

    Poudret, Charles Francisque

    Date

    24 février 1889

    Cote

    1920 W 582

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Poudret, Charles Francisque
  17. Résultat n°17
    Le pont de Manne sur la Bourne.

    1 media

    Le pont de Manne sur la Bourne.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 320/12

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Le pont de Manne sur la Bourne.
  18. Résultat n°18

    Surveillance des travaux (1942-1946). Dossier de la subdivision de Saint-Jean (1941-1948). Éssais : correspondance (1941-1947).

    Date

    1941-1948

    Cote

    2497 W 9

    • Contexte : 2497 W - Direction départementale de l'Equipement,...

    • Route départementale n°76. - Pont sur l'Isère de Saint-Hilaire-du-Rozier...
    • Surveillance des travaux (1942-1946). Dossier de la...
  19. Résultat n°19
    Vue générale de la ville.

    1 media

    Vue générale de la ville.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 320/23

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Vue générale de la ville.
  20. Résultat n°20
    Saint-Nazaire-en-Royans. - Maison aux abords de l'église.

    1 media

    Saint-Nazaire-en-Royans. - Maison aux abords de l'église.

    Date

    1979

    Cote

    21 Fi 1652

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Saint-Nazaire-en-Royans. - Maison aux abords de l'église.
  21. Résultat n°21
    Saint-Nazaire-en-Royans.- Vue d'une partie du village et de la Bourne.

    1 media

    Saint-Nazaire-en-Royans.- Vue d'une partie du village et de la Bourne.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    22 Fi 124

    • Contexte : 22 Fi - Fonds Palayer

    • Saint-Nazaire-en-Royans.- Vue d'une partie du village...
  22. Résultat n°22

    Généralités._ Correspondance, observations et procès- verbal fictif (s.d., 1806-1833) ; Commissaires : correspondance au sujet de la nomination des commissaires et des difficultés qu'ils rencontrent (an XIII-1819) ; dossiers communaux : Montmiral et Saint-Antoine (an X-1809), Romeyer et Chichilianne (an XIV-1826), Saint-Agnan-en-Vercors et Gresse (an XIII-1834), Saint-Martin-en-Vercors et Villard-de-Lans (1605-1807), Saint-Nazaire-en-Royans et Saint-Just-de-Claix (1835). Treschenu et Monestier (1806-1808) .

    Date

    an XIII-1835

    Cote

    3 P 2825

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation du département.
    • Limites avec le département de l'Isère.
    • Généralités._ Correspondance, observations et procès-...
  23. Résultat n°23
    Vue générale de la ville.

    1 media

    Vue générale de la ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 320/24

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Vue générale de la ville.
  24. Résultat n°24
    Vue générale de la ville.

    1 media

    Vue générale de la ville.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 320/22

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Vue générale de la ville.
  25. Résultat n°25

    Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 318

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
  26. Résultat n°26

    1545

    Date

    1545

    Cote

    2 E 325

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier.
    • Minutes.
    • 1545
  27. Résultat n°27

    5 mars 1780-18 février 1782

    Date

    5 mars 1780-18 février 1782

    Cote

    2 E 6002

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 2.
    • Allemand, André Pascal (1748-...).
    • Minutes.
    • 5 mars 1780-18 février 1782
  28. Résultat n°28

    Cara, Joseph Marie (1732-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 2.
    • Cara, Joseph Marie (1732-...).
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 001 (CEN – ROM).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (CEN – ROM).
  30. Résultat n°30

    Acquisition de jeux enfants.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 337

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Acquisition de jeux enfants.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  31. Résultat n°31

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4 E 6308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an XI-2014).
    • 1937
  32. Résultat n°32

    Reconstruction (1952) : périmètre de reconstruction, plans et correspondances, conférences inter-services, schéma de principe assainissement, plans et correspondances (?), plan sommaire d'urbanisme (1972), plan d'occupation des sols (1971-1986) : étude et marché SECAM, arrêtés, correspondances, anciens documents, prescription, approbation.

    Date

    1952-1986

    Cote

    2257 W 336

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Reconstruction (1952) : périmètre de reconstruction,...
  33. Résultat n°33
    1761-1792

    254 medias

    1761-1792

    Date

    1761-1792

    Cote

    5 Mi 22/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1675-1792).
    • 1761-1792
  34. Résultat n°34

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35
    Section A2 développement, Bourg-de-Saint-Nazaire et Grands-Bois (les).

    1 media

    Section A2 développement, Bourg-de-Saint-Nazaire et Grands-Bois (les).

    Date

    1 septembre 1811

    Cote

    3 P 3569/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2 développement, Bourg-de-Saint-Nazaire et...
  36. Résultat n°36

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  37. Résultat n°37

    Propriétés non bâties (1820-1821). Propriétés bâties, articles 193-238 (1820-1821).

    Date

    1820-1821

    Cote

    3 P 2726

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties (1820-1821). Propriétés bâties,...
  38. Résultat n°38

    Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 298

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
  39. Résultat n°39

    27 octobre 1781-14 novembre 1784

    Date

    27 octobre 1781-14 novembre 1784

    Cote

    2 E 5979

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Nazaire-en-Royans)

    • Saint-Nazaire-en-Royans. Étude n° 3.
    • Macaire, André Sébastien (1747-1806).
    • Minutes.
    • 27 octobre 1781-14 novembre 1784
  40. Résultat n°40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Nazaire-en-Royans
    • Table des numéros communaux de propriétaires.