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  1. Résultat n°1

    Généralités._ Correspondance, observations et procès- verbal fictif (s.d., 1806-1833) ; Commissaires : correspondance au sujet de la nomination des commissaires et des difficultés qu'ils rencontrent (an XIII-1819) ; dossiers communaux : Montmiral et Saint-Antoine (an X-1809), Romeyer et Chichilianne (an XIV-1826), Saint-Agnan-en-Vercors et Gresse (an XIII-1834), Saint-Martin-en-Vercors et Villard-de-Lans (1605-1807), Saint-Nazaire-en-Royans et Saint-Just-de-Claix (1835). Treschenu et Monestier (1806-1808) .

    Date

    an XIII-1835

    Cote

    3 P 2825

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation du département.
    • Limites avec le département de l'Isère.
    • Généralités._ Correspondance, observations et procès-...
  2. Résultat n°2

    Villard, Francisque Ferdinand

    Date

    21 septembre 1889

    Cote

    1920 W 636

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Villard, Francisque Ferdinand
  3. Résultat n°3

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4
    Romanet, Alphonse Léonce Louis

    1 media

    Romanet, Alphonse Léonce Louis

    Date

    5 décembre 1892

    Cote

    1920 W 46

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Romanet, Alphonse Léonce Louis
  5. Résultat n°5

    Saint-Nazaire-en-Royans avec Saint-Just-de-Claix (1791, an VIII-an XII, 1808, 1811, 1819-1821, 1824-1826, 1830, 1832-1835, 1848-1849, 1853-1856, 1862-1868, 1874, s.d.).

    Date

    1791-1874

    Cote

    1 M 829

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Isère.
    • Limites des communes. - Fixation et contestation.
    • Saint-Nazaire-en-Royans avec Saint-Just-de-Claix (1791,...
  6. Résultat n°6

    Martin, Roger Julien

    Cote

    3 R 181

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Martin, Roger Julien
  7. Résultat n°7

    Perrier, Fernand Séraphin Marcel

    Date

    26 mars 1898

    Cote

    1920 W 634

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perrier, Fernand Séraphin Marcel
  8. Résultat n°8
    Berthuin, Julien Sylvain

    1 media

    Berthuin, Julien Sylvain

    Date

    15 janvier 1894

    Cote

    1920 W 21

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Berthuin, Julien Sylvain
  9. Résultat n°9

    Idelon, Marcel Lucien

    Cote

    3 R 257

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Idelon, Marcel Lucien
  10. Résultat n°10
    Flandrin, Germain Joseph

    1 media

    Flandrin, Germain Joseph

    Date

    28 octobre 1886

    Cote

    1920 W 108

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Flandrin, Germain Joseph
  11. Résultat n°11
    Villard, Raoul Augustin

    1 media

    Villard, Raoul Augustin

    Date

    3 mai 1891

    Cote

    1920 W 92

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Villard, Raoul Augustin
  12. Résultat n°12

    Roux, Paulette

    Cote

    3 R 208

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roux, Paulette
  13. Résultat n°13

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Chirpaz Cerbat, François Marius

    Cote

    3 R 232

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chirpaz Cerbat, François Marius
  16. Résultat n°16

    Chirpaz Cerbat, Rugénie

    Cote

    3 R 232

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Chirpaz Cerbat, Rugénie
  17. Résultat n°17

    Bourgeon, Lucien Auguste

    Cote

    3 R 244

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bourgeon, Lucien Auguste
  18. Résultat n°18
    Revol, Marius Émile Francisque

    1 media

    Revol, Marius Émile Francisque

    Date

    30 mars 1890

    Cote

    1920 W 166

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, Marius Émile Francisque