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1 986 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rebatet, Paulette Marie Rose

    Cote

    3 R 131

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rebatet, Paulette Marie Rose
  2. Résultat n°2
    Breynat, Joseph François

    1 media

    Breynat, Joseph François

    Date

    20 février 1881

    Cote

    1920 W 7

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Breynat, Joseph François
  3. Résultat n°3

    Relevés de propriétés 005 (REB - WOL).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (REB - WOL).
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5
    L'actuelle avenue Commandant Corlu.

    1 media

    L'actuelle avenue Commandant Corlu.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1181

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • L'actuelle avenue Commandant Corlu.
  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7
    A3. 1974.

    1 media

    A3. 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2058 W 8401, 2058 W 879 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Section A
    • A3. 1974.
  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    1860

    Date

    1860

    Cote

    2 E 22254

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 4.
    • Givre, Jean Viviant.
    • Minutes.
    • 1860
  11. Résultat n°11
    Rue des Balmes.

    1 media

    Rue des Balmes.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1194

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Rue des Balmes.
  12. Résultat n°12

    2 juillet-28 décembre 1882

    Date

    2 juillet-28 décembre 1882

    Cote

    2 E 22191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Chapre, Léonce Camille.
    • Minutes.
    • 2 juillet-28 décembre 1882
  13. Résultat n°13
    1833-1842

    477 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 111/R12

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  14. Résultat n°14

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2257 W 320

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  25. Résultat n°25
    1823-1832

    30 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  26. Résultat n°26

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27
    Grenier, Charles Victor

    1 media

    Grenier, Charles Victor

    Date

    4 octobre 1897

    Cote

    1920 W 45

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Grenier, Charles Victor
  28. Résultat n°28

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 005 (ROU – WOL).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (ROU – WOL).
  30. Résultat n°30

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31
    Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

    1 media

    Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

    Date

    1757-1758

    Cote

    2 G 3

    • Contexte : 2 G - Chapitre et prieuré de Saint-Donat

    • Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon,...
  32. Résultat n°32

    Rioux, Eugène Paul

    Cote

    3 R 174

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rioux, Eugène Paul
  33. Résultat n°33

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    1er janvier-28 mai 1880

    Date

    1er janvier-28 mai 1880

    Cote

    2 E 22186

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Chapre, Léonce Camille.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 mai 1880
  35. Résultat n°35

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  37. Résultat n°37

    Guiliome, Raymonde Rachel Béranger

    Cote

    3 R 266

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Guiliome, Raymonde Rachel Béranger
  38. Résultat n°38
    Robert, Paul Marius

    1 media

    Robert, Paul Marius

    Date

    14 mars 1897

    Cote

    1920 W 584

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Robert, Paul Marius
  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Rioux, Julie Élise

    Cote

    3 R 174

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rioux, Julie Élise
  41. Résultat n°41

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    2 janvier-28 juin 1876

    Date

    2 janvier-28 juin 1876

    Cote

    2 E 22178

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Chapre, Léonce Camille.
    • Minutes.
    • 2 janvier-28 juin 1876
  43. Résultat n°43
    ZS. 1974.

    1 media

    ZS. 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2058 W 8438, 2058 W 882 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Section ZS
    • ZS. 1974.
  44. Résultat n°44

    Murat, Élise Marthe Henriette

    Cote

    3 R 231

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Murat, Élise Marthe Henriette
  45. Résultat n°45

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Montorge, Lucien André

    Cote

    3 R 138

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Montorge, Lucien André
  47. Résultat n°47

    1891

    Date

    1891

    Cote

    2 E 22284

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 4.
    • Charreton, Émile François Antonin (1855-...).
    • Minutes.
    • 1891
  48. Résultat n°48

    3 juillet-29 décembre 1936

    Date

    3 juillet-29 décembre 1936

    Cote

    2 E 29638

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Barret, Joseph Pierre Henri.
    • Minutes.
    • 3 juillet-29 décembre 1936
  49. Résultat n°49

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Relevés de propriétés 002 (CAT – GAU).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (CAT – GAU).
  51. Résultat n°51

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Relevés de propriétés 002 (CAT – FRA).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (CAT – FRA).
  53. Résultat n°53

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54
    Thomé, Eugène

    1 media

    Thomé, Eugène

    Date

    1er mars 1879

    Cote

    1920 W 94

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Thomé, Eugène
  55. Résultat n°55

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    3 janvier-12 juillet 1847

    Date

    3 janvier-12 juillet 1847

    Cote

    2 E 22118

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Frandon, Joseph.
    • Minutes.
    • 3 janvier-12 juillet 1847
  58. Résultat n°58

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Billon, Maurice Paul

    Cote

    3 R 271

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Billon, Maurice Paul
  60. Résultat n°60
    Minodier, Max Léon

    1 media

    Minodier, Max Léon

    Date

    21 octobre 1892

    Cote

    1920 W 118

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Minodier, Max Léon
  61. Résultat n°61

    1er août-29 décembre 1858

    Date

    1er août-29 décembre 1858

    Cote

    2 E 22142

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Laman, Jules Narcisse Sébastien.
    • Minutes.
    • 1er août-29 décembre 1858
  62. Résultat n°62

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66
    Ruelle du village.

    2 lots 2 medias

    Ruelle du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 301/6

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Ruelle du village.
  67. Résultat n°67

    Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

    Date

    1973

    Cote

    850 W 338

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .
  68. Résultat n°68

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    14 novembre-29 décembre 1875

    Date

    14 novembre-29 décembre 1875

    Cote

    2 E 22269

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 4.
    • Izier, Étienne.
    • Minutes.
    • 14 novembre-29 décembre 1875
  70. Résultat n°70

    25 mars 1817-1818

    Date

    25 mars 1817-1818

    Cote

    2 E 9115

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Berard, Victor (1779-...).
    • Minutes.
    • 25 mars 1817-1818
  71. Résultat n°71

    1994-2002

    Date

    1994-2002

    Cote

    4 E 9347

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1994-2002
  72. Résultat n°72

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    3 janvier-20 août 1841

    Date

    3 janvier-20 août 1841

    Cote

    2 E 22106

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Frandon, Joseph.
    • Minutes.
    • 3 janvier-20 août 1841
  74. Résultat n°74
    Clut, Louis Ulysse

    1 media

    Clut, Louis Ulysse

    Date

    29 avril 1874

    Cote

    1920 W 611

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Clut, Louis Ulysse
  75. Résultat n°75
    Morin, Fernand Henri

    1 media

    Morin, Fernand Henri

    Date

    23 avril 1905

    Cote

    1920 W 607

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Morin, Fernand Henri
  76. Résultat n°76

    1894

    Date

    1894

    Cote

    2 E 29522

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 4.
    • Charreton, Émile François Antonin (1855-...).
    • Minutes.
    • 1894
  77. Résultat n°77

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    4 janvier-30 juin 1928

    Date

    4 janvier-30 juin 1928

    Cote

    2 E 29621

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Barret, Joseph Pierre Henri.
    • Minutes.
    • 4 janvier-30 juin 1928
  80. Résultat n°80

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme