Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

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2 G - Chapitre et prieuré de Saint-Donat

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Chapitre et prieuré de Saint-Donat

Cote/Cotes extrêmes

2 G 1-9

Date

1596-1790

Mots clés lieux

Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)

Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

Cote/Cotes extrêmes

2 G 3

Date

1757-1758

Présentation du contenu

Contient des copies d'actes antérieurs : diplôme de Louis l'Aveugle pour l'évêque de Grenoble (3 août 894), extraits d'une reconnaissance (17 avril 1414).

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