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1 986 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rebatet, Paulette Marie Rose

    Cote

    3 R 131

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rebatet, Paulette Marie Rose
  2. Résultat n°2
    Breynat, Joseph François

    1 media

    Breynat, Joseph François

    Date

    20 février 1881

    Cote

    1920 W 7

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Breynat, Joseph François
  3. Résultat n°3

    Relevés de propriétés 005 (REB - WOL).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (REB - WOL).
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5
    L'actuelle avenue Commandant Corlu.

    1 media

    L'actuelle avenue Commandant Corlu.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1181

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • L'actuelle avenue Commandant Corlu.
  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7
    A3. 1974.

    1 media

    A3. 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2058 W 8401, 2058 W 879 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Section A
    • A3. 1974.
  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    1860

    Date

    1860

    Cote

    2 E 22254

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 4.
    • Givre, Jean Viviant.
    • Minutes.
    • 1860
  11. Résultat n°11
    Rue des Balmes.

    1 media

    Rue des Balmes.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1194

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Rue des Balmes.
  12. Résultat n°12

    2 juillet-28 décembre 1882

    Date

    2 juillet-28 décembre 1882

    Cote

    2 E 22191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Chapre, Léonce Camille.
    • Minutes.
    • 2 juillet-28 décembre 1882
  13. Résultat n°13
    1833-1842

    477 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 111/R12

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  14. Résultat n°14

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, documents d'étude, PV de réunions, correspondances (1974-1984).

    Date

    1974-1984

    Cote

    2257 W 320

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  25. Résultat n°25
    1823-1832

    30 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  26. Résultat n°26

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27
    Grenier, Charles Victor

    1 media

    Grenier, Charles Victor

    Date

    4 octobre 1897

    Cote

    1920 W 45

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Grenier, Charles Victor
  28. Résultat n°28

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 005 (ROU – WOL).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (ROU – WOL).
  30. Résultat n°30

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31
    Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

    1 media

    Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon, prieur de Saint-Donat contre les consuls et la communauté, au sujet de la propriété de la forêt de Sizey (1757-1758).

    Date

    1757-1758

    Cote

    2 G 3

    • Contexte : 2 G - Chapitre et prieuré de Saint-Donat

    • Procès du syndic des Jésuites du collège de Tournon,...
  32. Résultat n°32

    Rioux, Eugène Paul

    Cote

    3 R 174

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rioux, Eugène Paul
  33. Résultat n°33

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    1er janvier-28 mai 1880

    Date

    1er janvier-28 mai 1880

    Cote

    2 E 22186

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Donat-sur-l'Herbasse)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Étude n° 5 (ancienne étude...
    • Chapre, Léonce Camille.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 mai 1880
  35. Résultat n°35

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  37. Résultat n°37

    Guiliome, Raymonde Rachel Béranger

    Cote

    3 R 266

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Guiliome, Raymonde Rachel Béranger
  38. Résultat n°38
    Robert, Paul Marius

    1 media

    Robert, Paul Marius

    Date

    14 mars 1897

    Cote

    1920 W 584

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Robert, Paul Marius
  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Rioux, Julie Élise

    Cote

    3 R 174

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Rioux, Julie Élise