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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832), Bathernay (1832), Bren (an XIII-1832), Charmes (an XIII-1832), Chavannes (an XIII-1832), Margès (an XIII-1832), Marsas (an XIV-1832), Montchenu (1807-1832), Saint-Donat (an XIV-1832).

    Date

    an XIII-1832

    Cote

    3 P 2907

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1808-1832),...
  2. Résultat n°2

    Volume 2 : pages 401-800.

    Date

    1835

    Cote

    3 P 2133

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Donat.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 2 : pages 401-800.
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : cases 1-720 (20 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2135

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Donat.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-720 (20 janvier 1882).
  4. Résultat n°4

    Volume 4 : comptes M-P.

    Cote

    2057 W 816

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 4 : comptes M-P.
  5. Résultat n°5

    Volume 7 : comptes annulés 302-625.

    Cote

    2057 W 819

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 7 : comptes annulés 302-625.
  6. Résultat n°6
    Section A1, Fauris (les).

    1 media

    Section A1, Fauris (les).

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Fauris (les).
  7. Résultat n°7

    Canton de Saint-Donat.

    Cote

    3 P 2943

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Saint-Donat.
  8. Résultat n°8
    Copie.

    1 media

    Copie.

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D3, Bourg (le).
    • Copie.
  9. Résultat n°9

    Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1831-1834), Bathernay (1828-1834), Bren (1826-1834), Charmes (1820-1834), Chavannes (1831-1834), Margès (1831-1834), Marsas (1824-1834), Montchenu (1831-1834), Saint-Donat (1831-1834).

    Date

    1820-1834

    Cote

    3 P 2909

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Donat.- Communes de Arthemonay (1831-1834),...
  10. Résultat n°10

    Année 1978 : comptes individuels HZ.

    Date

    1978

    Cote

    2057 W 1553

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1978 : comptes individuels HZ.
  11. Résultat n°11
    Section B3, Picot.

    1 media

    Section B3, Picot.

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, Picot.
  12. Résultat n°12

    Sections ZA à ZI, ZL et ZO à ZW.

    Cote

    2056 W 491

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Fichier cadastral
    • Sections ZA à ZI, ZL et ZO à ZW.
  13. Résultat n°13

    Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans suite. - Omblèze, La Penne-sur-l'Ouvèze, Portes-en-Valdaine, La Roche-sur-le-Buis, Syndicat d'Adduction d'Eau (SAE) Valaurie Roussas, Saillans, Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Vercors, SIE du Sud Valentinois, SIEA Dieulefit Poët-Laval, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3587 W 4

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  14. Résultat n°14

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  15. Résultat n°15
    Section D1, Bourg (le).

    1 media

    Section D1, Bourg (le).

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Bourg (le).
  16. Résultat n°16
    Section C2, Chaillan.

    2 lots 2 medias

    Section C2, Chaillan.

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/10, 3 P 3553/18

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Chaillan.
  17. Résultat n°17
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/17

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Chaillan.
    • Plan complet.
  18. Résultat n°18

    Volume 2 : folios 489-1086.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2139

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Donat.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
    • Volume 2 : folios 489-1086.
  19. Résultat n°19
    Plan original.

    1 media

    Plan original.

    Date

    28 juin 1833

    Cote

    3 P 3553/20

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Donat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D3, Bourg (le).
    • Plan original.
  20. Résultat n°20

    Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2136

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Donat.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1953.
    • Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).