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  • 1

    3 janvier 1731-30 janvier 1733

    Cote

    2 C 1744

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 janvier 1731-30 janvier 1733
  • 2

    292_0004

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 411

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 3

    Table des baux.

    Date

    1727-1789

    Cote

    2 C 1774

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des baux.
  • 4

    Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3074 W 15

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Correspondances inspection du travail, courriers comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 5

    Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 2

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 6

    Sommier d'ordre de régie.

    Date

    1771-1791

    Cote

    2 C 1776

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Sommier d'ordre de régie.
  • 7

    292_0001

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 408

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 8

    292_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 169

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 9

    N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du poste H 61 "Douas", lieu-dit Le Clot, pour M. Westehoff Johannès.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1062

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    292_0006

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 170

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 11

    N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien issu du poste H 61 "Le Pont", quartier La Blache, pour M. Franco Raphaël.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3208 W 1065

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    2 janvier 1769-20 février 1772

    Cote

    2 C 1755

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1769-20 février 1772
  • 13

    10 novembre 1726-8 novembre 1728

    Cote

    2 C 1742

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 novembre 1726-8 novembre 1728
  • 14

    N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste "Douas", quartier Le Clot, pour M. Rymer David.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 1068

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15

    10 octobre 1785-22 juillet 1791

    Cote

    2 C 1760

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 octobre 1785-22 juillet 1791
  • 16

    292_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 166

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 17

    25 novembre 1728-31 décembre 1730

    Cote

    2 C 1743

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 novembre 1728-31 décembre 1730
  • 18

    20 février 1772-6 novembre 1774

    Cote

    2 C 1756

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 février 1772-6 novembre 1774
  • 19

    Saint-Auban-sur-Ouvèze.

    Date

    1957-1970

    Cote

    2054 W 214

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 20

    14 juin 1745-22 septembre 1749

    Cote

    2 C 1748

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 juin 1745-22 septembre 1749
  • 21

    Aménagement des murs de l'ancien cimetière.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 744

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • Aménagement des murs de l'ancien cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 22

    28 mai 1735-29 février 1740

    Cote

    2 C 1746

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 mai 1735-29 février 1740
  • 23

    292_0006

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 412

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 24

    Table des testaments contrôlés.

    Date

    1779-1789

    Cote

    2 C 1770

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des testaments contrôlés.
  • 25

    14 novembre 1763-23 mai 1766

    Cote

    2 C 1753

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 novembre 1763-23 mai 1766
  • 26

    Table des baux des gens de main-morte.

    Date

    1764-1790

    Cote

    2 C 1775

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des baux des gens de main-morte.
  • 27

    8 juin 1738-10 novembre 1745

    Cote

    2 C 1767

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 8 juin 1738-10 novembre 1745
  • 28

    1er novembre 1760-11 novembre 1763

    Cote

    2 C 1752

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1760-11 novembre 1763
  • 29

    1er octobre 1763-27 octobre 1772

    Cote

    2 C 1765

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er octobre 1763-27 octobre 1772
  • 30

    292_0008

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 414

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 31

    N°71301.- Renforcement basse tension du poste "Aumage": financement complémentaire au dossier 3208W1063.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 1066

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°71301.- Renforcement basse tension du poste "Aumage":...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 32

    11 juillet 1720-25 mai 1733

    Cote

    2 C 1761

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 11 juillet 1720-25 mai 1733
  • 33

    292_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 165

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 34

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 743

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 35

    1761-1787

    Cote

    2 C 1772

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Tables-Sommiers des vendeurs et acquéreurs.
    • 1761-1787
  • 36

    292_0007

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 413

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 37

    22 octobre 1757-29 septembre 1763

    Cote

    2 C 1764

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 22 octobre 1757-29 septembre 1763
  • 38

    1er février 1754-3 janvier 1758

    Cote

    2 C 1750

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er février 1754-3 janvier 1758
  • 39

    N°69840.- Extension du réseau basse tension aérien issu du poste H 61 "Le Chatelard" pour M. Franco Raphaël.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1061

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°69840.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 40

    N°78100.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Chatelard", quartier Le Clot, pour M. Aumage Christian.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1067

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°78100.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 41

    1er octobre 1750-22 septembre 1757

    Cote

    2 C 1763

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er octobre 1750-22 septembre 1757
  • 42

    292_0011

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 415

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0011

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 43

    1726-1761

    Cote

    2 C 1771

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Tables-Sommiers des vendeurs et acquéreurs.
    • 1726-1761
  • 44

    Aménagement des murs de l'ancien cimetière.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 747

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • Aménagement des murs de l'ancien cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 45

    1er mars 1741-23 septembre 1750

    Cote

    2 C 1762

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er mars 1741-23 septembre 1750
  • 46

    12 juillet 1756-8 mars 1760

    Cote

    2 C 1768

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 12 juillet 1756-8 mars 1760
  • 47

    292_0004

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 168

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 48

    21 janvier 1782-9 octobre 1785

    Cote

    2 C 1759

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 janvier 1782-9 octobre 1785
  • 49

    292_0003

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 167

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 50

    292_0008

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 171

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 51

    Procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1990-2001

    Cote

    3074 W 3

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Procès-verbaux d'infraction.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 52

    Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Coopérative de haute vallée de l'Ouvèze.

    Date

    1984-2005

    Cote

    3113 W 118

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Coopérative de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 53

    1er janvier 1758-30 octobre 1760

    Cote

    2 C 1751

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1758-30 octobre 1760
  • 54

    292_0003

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 410

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 55

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1746-1789

    Cote

    2 C 1769

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  • 56

    Création d'un columbarium au cimetière communal.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3143 W 746

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • Création d'un columbarium au cimetière communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 57

    1er juillet 1777-21 janvier 1782

    Cote

    2 C 1758

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1777-21 janvier 1782
  • 58

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1770-1773

    Cote

    2 C 1773

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 59

    24 mai 1766-2 janvier 1769

    Cote

    2 C 1754

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 mai 1766-2 janvier 1769
  • 60

    N°71590.- Extension du réseau basse tension aérien issu du poste H 61 "Le Pont", route de Montauliau, parcelle 55, pour Mme Spannagel Christine.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3208 W 1064

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°71590.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 61

    292_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 409

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 62

    Dépenses variables ordinaires et extraordinaires (épidémie de Saint-Auban, Vassieux), dette du département, bordereau d'emploi des fonds.

    Date

    1814

    Cote

    3 N 44

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Comptabilité générale du département.
    • Budgets annuels du département et pièces annexes.
    • Pièces annexes et/ou à l'appui des dépenses.
    • Dépenses variables ordinaires et extraordinaires (épidémie...
  • 63

    1er janvier 1741-5 juin 1745

    Cote

    2 C 1747

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1741-5 juin 1745
  • 64

    N°71300.- Renforcement basse tension du poste "Aumage".

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 1063

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°71300.- Renforcement basse tension du poste "Aumage".

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 65

    31 janvier 1733-25 mai 1735

    Cote

    2 C 1745

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 31 janvier 1733-25 mai 1735
  • 66

    19 novembre 1785-31 janvier 1791

    Cote

    2 C 1766

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 19 novembre 1785-31 janvier 1791
  • 67

    Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections délégués du personnel et comité d'entreprise, courriers délégués syndicaux, courriers comité d'entreprise, protocole préélectoral élections, correspondances inspection du travail, dérogation, accords aménagement temps du travail.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3074 W 23

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Licenciements salariés protégés, procès-verbaux élections...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 68

    6 novembre 1774-30 juin 1777

    Cote

    2 C 1757

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 novembre 1774-30 juin 1777
  • 69

    22 septembre 1749-22 janvier 1754

    Cote

    2 C 1749

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 septembre 1749-22 janvier 1754
  • 70

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 745

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités