SURVEILLANCE DU TERRITOIRE

Résultat n°1
États récapitulatifs pour le département.

Date

1927-1936

Cote

4 M 543
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Recensements annuels.
- États numériques par nationalité des étrangers résidant...
- États récapitulatifs pour le département.
Résultat n°2
Août-décembre.

Date

2004

Cote

2928 W 8
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2004
- Août-décembre.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°3
Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

Date

1937-1939

Cote

4 M 647
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
Résultat n°4
1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Date

1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Cote

4 M 742
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Saufs-conduits. Délivrance.
- 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
Résultat n°5
Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

Date

1937-1938

Cote

4 M 648
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
Résultat n°6
Montélimar.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 114
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Montélimar.
- Montélimar.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°7
Romans - Triors.

Cote

4 M 757
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Individus soumis à la surveillance.
- Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
- Romans - Triors.
Résultat n°8
États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

1897-1906

Cote

4 M 554
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Main d'œuvre étrangère.
- États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
Résultat n°9
1999

Date

1999

Cote

2928 W 22
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes au préfet.
- 1999
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°10
Interdits de séjour.

Date

1901-1920

Cote

4 M 760
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Pièces individuelles.
- Interdits de séjour.
Résultat n°11
Pebrel-Py.

Cote

4 M 732
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Visas.
- Citoyens français et ressortissants étrangers.
- Dossiers de demandes.
- Pebrel-Py.
Résultat n°12
Giacomin - Hueyghe

Cote

4 M 573
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Demande de carte d'identité.
- Giacomin - Hueyghe
Résultat n°13
Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

1945-2005

Cote

2928 W 71
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Bourg-de-Péage.
- Canton de Bourg-lès-Valence.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°14
Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

4 M 514
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation dans les communes. Surveillance, mouvements...
- Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
Résultat n°15
Janvier-juillet.

Date

2004

Cote

2928 W 7
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2004
- Janvier-juillet.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°16
Bouvante, Echevis, Léoncel.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 134
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.
- Bouvante, Echevis, Léoncel.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°17
2003

Date

2003

Cote

2928 W 6
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2003
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°18
Enquêtes, statistiques.

Date

1809-1877

Cote

4 M 753
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Enquêtes, statistiques.
Résultat n°19
Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

Date

1944-2000

Cote

2928 W 79
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Chabeuil.
- Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°20
Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

Cote

4 M 614
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Recensement militaire et révision des étrangers.
- Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
Résultat n°21
1816-1884

Date

1816-1884

Cote

4 M 747
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Réglementation, frais de route, contrôle, conduite...
- 1816-1884
Résultat n°22
Juillet-septembre.

Date

2007

Cote

2928 W 17
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2007
- Juillet-septembre.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°23
Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés aux indigents).

Date

1852-1869

Cote

4 M 706
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Passeports.
- Passeports à l'étranger.
- Délivrance.
- États pour le département et par arrondissement.
- États récapitulatifs trimestriels numériques, tableaux...
- Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés...
Résultat n°24
1893-1894

Cote

4 M 523
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation du département et par arrondissement : états...
- 1893-1894
Résultat n°25
Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes, Salles-sous-Bois, Taulignan, Valaurie.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 102
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Grignan.
- Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°26
Sutter - Tschall

Cote

4 M 495
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Sutter - Tschall
Résultat n°27
1856-1860

Date

1856-1860

Cote

4 M 629
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de toutes nationalités.
- Secours, réglementation et surveillance.
- 1856-1860
Résultat n°28
Noms de famille en A-K.

Date

1915-1919

Cote

10 R 59
- Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre
- Réfugiés.
- Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
- Dossiers individuels.
- Noms de famille en A-K.
Résultat n°29
Loges maçonniques de Valence, création, surveillance, demande d'autorisation de réunion, dissolution : procès-verbaux, listes des membres, correspondance. Loge maçonnique « dite de l'humanité » (an X-1804). Loge maçonnique « dite de la sagesse » (an XI-an XIII). Loge maçonnique « La bienfaisante » (1818, 1848). Loge maçonnique « de la maison Bissière » (1846). Loge maçonnique « des arts et métiers » (1853-1856). Loge maçonnique « du rite écossais » (1855-1856). Autres loges (an XI-1856).

Date

an X-1856

Cote

4 M 771
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Organisations secrètes.
- Loges maçonniques.
- Pièces classées par loge (ordre alphabétique des communes).
- Loges maçonniques de Valence, création, surveillance,...
Résultat n°30
Réglementation.

Date

1914-1923

Cote

10 R 43
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Réglementation.
Résultat n°31
Centres de réfugiés. Dossiers par communes (Chatuzange-le-Goubet, Laborel, Loriol, Lus-la-Croix-Haute Marches, Menglon, Montmeyran, Suze-la-Rousse, Valdrôme) : fiches individuelles de renseignements, listes nominatives, correspondance (1937, 1939, 1940). Centre de Saint-Martin-en-Vercors, incitation au rapatriement, demandes de transfert au camp d'hébergement de Pézenas et de regroupement de famille : listes nominatives, correspondance (1939-1940).

Date

1937-1940

Cote

4 M 645
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Dépôt et centres d'hébergement.
- Centres de réfugiés. Dossiers par communes (Chatuzange-le-Goubet,...
Résultat n°32
Gobbo - Lunardon

Cote

4 M 608
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
- Classement par ordre alphabétique de patronyme.
- Gobbo - Lunardon
Résultat n°33
Italiens (deux registres).

Cote

4 M 532-533
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Déclarations de résidence.
- États nominatifs par nationalité des étrangers exerçant...
- Italiens (deux registres).
Résultat n°34
2001

Date

2001

Cote

2928 W 24
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes au préfet.
- 2001
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°35
Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, L'Escoulin, Espenel, Rimon-et-Savel.

Date

1945-2001

Cote

2928 W 146
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Saillans.
- Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, L'Escoulin,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°36
Barret-de-Lioure - Mirmande.

Cote

4 M 755
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Individus soumis à la surveillance.
- Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
- Barret-de-Lioure - Mirmande.
Résultat n°37
Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains. - Réquisition et choix des locaux : notes, rapport de visite, correspondance (1914-1915) ; règles d'administration des dépôts : réglement intérieur, notes et correspondance sur le régime alimentaire des internés et la gestion des dépôts (1914). Travaux d'aménagement et dommages causés au couvent des Capucins : notes, demandes, télégrammes, correspondance (1915-1921). Création d'une école pour les enfants de réfugiés : correspondance , notes (1915-1918). Recensement des évacués : liste des Alsaciens-Lorrains par profession, listes et états des Alsaciens-Lorrains ayant obtenu la carte tricolore , états nominatifs des logés à l'ancien couvent des capucins et à l'usine Fayolle, dossiers de suspects (1914-1915).

Date

1914-1921

Cote

10 R 69
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
- Dépôts de réfugiés allemands, alsaciens-lorrains et...
- Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains....
Résultat n°38
1862 (27 août) - 1868 (8 mars)

Date

1862 (27 août) - 1868 (8 mars)

Cote

4 M 740
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Saufs-conduits. Délivrance.
- 1862 (27 août) - 1868 (8 mars)
Résultat n°39
Valence.

Cote

4 M 758
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Individus soumis à la surveillance.
- Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
- Valence.
Résultat n°40
Etude cantonale, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Solérieux.

Date

1945-2006

Cote

2928 W 144
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
- Etude cantonale, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°41
Logements.

Date

1916-1918

Cote

10 R 50
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Logements.
Résultat n°42
Etat civil des réfugiés. - Décès de civils en Drôme : état des réfugiés décédés et inhumés sur la commune de Valence entre 1914 et 1920, correspondance, avis de décès, états et listes des réfugiés inhumés dans les communes drômoises, enquête sur les décès intervenus entre 1920 et 1923 (1915-1923). Naissances, mariages et décès au dépôt de Crest : extraits des actes de naissances, mariages et décès (1917-1918).

Date

1915-1923

Cote

10 R 72
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
- Dépôts de réfugiés allemands, alsaciens-lorrains et...
- Etat civil des réfugiés. - Décès de civils en Drôme...
Résultat n°43
Mesures de surveillance prises à l'égard d'individus suspects. Contrôles particuliers : état nominatif des individus surveillés dans la commune de Romans pendant le mois de janvier 1814, correspondance du sous-préfet de Die (1854). Personnes suspectées de propos diffamants : copie de l'arrêté du commissaire extraordinaire de l'empereur (9 mai 1815). Déserteurs du midi réfugiés à Valence suite aux persécutions de la Terreur blanche : états nominatifs, correspondance (1815).

Date

1814-1854

Cote

4 M 762
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance politique, surveillance des syndicats,...
- Mesures de surveillance prises à l'égard d'individus...
Résultat n°44
Demandes d'autorisation de visite et de regroupement.

Date

1937-1939

Cote

4 M 651
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Requêtes des réfugiés.
- Rapprochement de famille.
- Demandes d'autorisation de visite et de regroupement.
Résultat n°45
Conflit résultant du plan Juppé.

Date

2005

Cote

2928 W 58
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Conflit résultant du plan Juppé.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°46
Affaires générales. Situation du département : rapport préfectoral (15 septembre 1936), coupures de presse (1939). Réglementation : extraits de l'instruction générale sur l'hébergement des réfugiés (1937), note ministérielle concernant les conditions d'hébergement (1938). Enquêtes des autres départements sur les dispositions prises dans la Drôme : lettres questionnaires, correspondance (1937).

Date

1936-1939

Cote

4 M 634
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Affaires générales. Situation du département : rapport...
Résultat n°47
Bourgeois-Butty.

Cote

4 M 718
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Visas.
- Citoyens français et ressortissants étrangers.
- Dossiers de demandes.
- Bourgeois-Butty.
Résultat n°48
Crest (nord)

Date

1945-2006

Cote

2928 W 87
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Crest Nord.
- Crest (nord)
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°49
Réfugiés financièrement à la charge de l'État. Enquête dans les communes.

Date

1938-1940

Cote

4 M 661
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Dépenses liées aux réfugiés.
- Réfugiés financièrement à la charge de l'État. Enquête...
Résultat n°50
Etude cantonale (2005-2008), Aix-en-Diois, Barsac, Chamaloc, Die, Laval-d'Aix, Marignac-en-Diois.

Date

1945-2008

Cote

2928 W 93
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Die.
- Etude cantonale (2005-2008), Aix-en-Diois, Barsac,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°51
[1893-1919]

Date

[1893-1919]

Cote

4 M 540
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Mouvements des étrangers.
- État nominatif des étrangers résidant dans les communes...
- [1893-1919]
Résultat n°52
Montvendre, Peyrus, Upie.

Date

1945-2000

Cote

2928 W 81
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Chabeuil.
- Montvendre, Peyrus, Upie.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°53
1932 (2 novembre) - 1937 (2 juillet)

Date

1932 (2 novembre) - 1937 (2 juillet)

Cote

4 M 705
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Passeports.
- Passeports à l'étranger.
- Délivrance.
- États nominatifs chronologiques.
- 1932 (2 novembre) - 1937 (2 juillet)
Résultat n°54
Toutes nationalités.

Date

1837-1861

Cote

4 M 621
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de toutes nationalités.
- Contrôle des réfugiés.
- États nominatifs des mutations des réfugiés.
- Toutes nationalités.
Résultat n°55
1868 (25 juin) - 1871 (11 janvier)

Date

1868 (25 juin) - 1871 (11 janvier)

Cote

4 M 741
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Saufs-conduits. Délivrance.
- 1868 (25 juin) - 1871 (11 janvier)
Résultat n°56
Albon - Vinsobres

Cote

4 M 618
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de toutes nationalités.
- Recensement des réfugiés et attribution de secours...
- Albon - Vinsobres
Résultat n°57
1888-1892

Cote

4 M 522
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation du département et par arrondissement : états...
- 1888-1892
Résultat n°58
Recherches de personnes dans l'intérêt des familles.

Date

1914-1919

Cote

10 R 46
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Recherches de personnes dans l'intérêt des familles.
Résultat n°59
Examen global.

Date

2002-2004

Cote

2928 W 61
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Budget.
- Examen global.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°60
Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Triors.

Date

1945-2001

Cote

2928 W 133
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Romans-sur-Isère.
- Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°61
Fourcinet, Jansac, Jonchères, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-Le-Sec, Le Pilhon, Poyols.

Date

1945-2006

Cote

2928 W 108
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Luc-en-Diois.
- Fourcinet, Jansac, Jonchères, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°62
Affaires valentinoises.

Date

1980-2007

Cote

2928 W 155
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Valence.
- Affaires valentinoises.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°63
Hadj-Agobian Kursner

Cote

4 M 587
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Dossiers individuels de première demande ou de renouvellement...
- Hadj-Agobian Kursner
Résultat n°64
Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson, Saint-Vincent-la-Commanderie.

Date

1945-2003

Cote

2928 W 69
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Bourg-de-Péage.
- Eymeux, Hostun, Jaillans, Marches, Rochefort-Samson,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°65
Recensement des réfugiés par origine : état des réfugiés de la Marne se trouvant dans la Drôme au 24 janvier 1917, listes des rapatriés arrivés en décembre 1917 dans le département, enquête du 29 mars 1918 sur les évacués de la zone des armées, listes des évacués ou rapatriés de Meurthe-et-Moselle, des Ardennes, du Haut-Rhin (s.d.), renseignements statistiques des réfugiés par département et par nationalité (1916), registre des réfugiés Serbes, Alsaciens et Belges (1914-1918).

Date

1914-1918

Cote

10 R 55
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
- 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
- Réfugiés.
- Recensement des réfugiés par origine : état des réfugiés...
Résultat n°66
Micha -Nullo

Cote

4 M 576
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Demande de carte d'identité.
- Micha -Nullo
Résultat n°67
1861-1865

Date

1861-1865

Cote

4 M 630
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de toutes nationalités.
- Secours, réglementation et surveillance.
- 1861-1865
Résultat n°68
Serrel - Sturny

Cote

4 M 494
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Serrel - Sturny
Résultat n°69
La Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans, Rochechinard, Sainte-Eulalie, Saint-Jean-en-Royans.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 135
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.
- La Motte-Fanjas, Oriol-en-Royans, Rochechinard, Sainte-Eulalie,...
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°70
Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

Date

1896-1919

Cote

4 M 541
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Mouvements des étrangers.
- Situation numérique mensuelle des entrées et sorties...
Résultat n°71
4 M 759 Condamnés libérés transportés à Cayenne.

Date

1852 (19 mars-26 avril)
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- 4 M 759 Condamnés libérés transportés à Cayenne.
Résultat n°72
1999

Date

1999

Cote

2928 W 2
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 1999
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°73
2007-2008

Date

2007-2008

Cote

2928 W 49
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Synthèses départementales trimestrielles.
- 2007-2008
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
Résultat n°74
Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

Date

1939-1940

Cote

4 M 613
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Recensement militaire et révision des étrangers.
- Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement...
Résultat n°75
Cabezas-Silvan - Château

Cote

4 M 480
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Cabezas-Silvan - Château
Résultat n°76
Vote des réfugiés.

Date

1919

Cote

10 R 52
- Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre
- Réfugiés.
- Vote des réfugiés.
Résultat n°77
Bellmunt-Delàs - Cymer

Cote

4 M 606
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
- Classement par ordre alphabétique de patronyme.
- Bellmunt-Delàs - Cymer
Résultat n°78
Pfitzmann-Rame

Cote

4 M 491
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Pfitzmann-Rame
Résultat n°79
1939

Date

1939

Cote

4 M 638
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Recensement des locaux vacants publics ou privés pouvant...
- 1939
Résultat n°80
Lebègue-Lyzinsk.

Cote

4 M 728
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Visas.
- Citoyens français et ressortissants étrangers.
- Dossiers de demandes.
- Lebègue-Lyzinsk.

Résultats de la recherche

États récapitulatifs pour le département.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Août-décembre.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Montélimar.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Romans - Triors.

Cote

Contexte : 4 M - Police

États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1999

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Interdits de séjour.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Pebrel-Py.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Giacomin - Hueyghe

Cote

Contexte : 4 M - Police

Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Janvier-juillet.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Bouvante, Echevis, Léoncel.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

2003

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Enquêtes, statistiques.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :