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518 résultats

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  1. Résultat n°1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  2. Résultat n°2

    Août-décembre.

    Date

    2004

    Cote

    2928 W 8

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2004
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  3. Résultat n°3

    Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4 M 647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
  4. Résultat n°4

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Date

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Cote

    4 M 742

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Saufs-conduits. Délivrance.
    • 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
  5. Résultat n°5

    Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 M 648

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
  6. Résultat n°6

    Montélimar.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 114

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Montélimar.
    • Montélimar.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  7. Résultat n°7

    Romans - Triors.

    Cote

    4 M 757

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Romans - Triors.
  8. Résultat n°8

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  9. Résultat n°9

    1999

    Date

    1999

    Cote

    2928 W 22

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes au préfet.
    • 1999

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  10. Résultat n°10

    Interdits de séjour.

    Date

    1901-1920

    Cote

    4 M 760

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Pièces individuelles.
    • Interdits de séjour.
  11. Résultat n°11

    Pebrel-Py.

    Cote

    4 M 732

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Visas.
    • Citoyens français et ressortissants étrangers.
    • Dossiers de demandes.
    • Pebrel-Py.
  12. Résultat n°12

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  13. Résultat n°13

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1945-2005

    Cote

    2928 W 71

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Canton de Bourg-lès-Valence.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  15. Résultat n°15

    Janvier-juillet.

    Date

    2004

    Cote

    2928 W 7

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2004
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  16. Résultat n°16

    Bouvante, Echevis, Léoncel.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 134

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Bouvante, Echevis, Léoncel.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  17. Résultat n°17

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2928 W 6

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2003

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  18. Résultat n°18

    Enquêtes, statistiques.

    Date

    1809-1877

    Cote

    4 M 753

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Enquêtes, statistiques.
  19. Résultat n°19

    Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Date

    1944-2000

    Cote

    2928 W 79

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Chabeuil.
    • Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  20. Résultat n°20

    Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

    Cote

    4 M 614

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
  21. Résultat n°21

    1816-1884

    Date

    1816-1884

    Cote

    4 M 747

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Réglementation, frais de route, contrôle, conduite...
    • 1816-1884
  22. Résultat n°22

    Juillet-septembre.

    Date

    2007

    Cote

    2928 W 17

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2007
    • Juillet-septembre.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  23. Résultat n°23

    Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés aux indigents).

    Date

    1852-1869

    Cote

    4 M 706

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Passeports.
    • Passeports à l'étranger.
    • Délivrance.
    • États pour le département et par arrondissement.
    • États récapitulatifs trimestriels numériques, tableaux...
    • Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés...
  24. Résultat n°24

    1893-1894

    Cote

    4 M 523

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1893-1894
  25. Résultat n°25

    Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes, Salles-sous-Bois, Taulignan, Valaurie.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 102

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Grignan.
    • Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  26. Résultat n°26

    Sutter - Tschall

    Cote

    4 M 495

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Sutter - Tschall
  27. Résultat n°27

    1856-1860

    Date

    1856-1860

    Cote

    4 M 629

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de toutes nationalités.
    • Secours, réglementation et surveillance.
    • 1856-1860
  28. Résultat n°28

    Noms de famille en A-K.

    Date

    1915-1919

    Cote

    10 R 59

    • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

    • Réfugiés.
    • Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
    • Dossiers individuels.
    • Noms de famille en A-K.
  29. Résultat n°29

    Loges maçonniques de Valence, création, surveillance, demande d'autorisation de réunion, dissolution : procès-verbaux, listes des membres, correspondance. Loge maçonnique « dite de l'humanité » (an X-1804). Loge maçonnique « dite de la sagesse » (an XI-an XIII). Loge maçonnique « La bienfaisante » (1818, 1848). Loge maçonnique « de la maison Bissière » (1846). Loge maçonnique « des arts et métiers » (1853-1856). Loge maçonnique « du rite écossais » (1855-1856). Autres loges (an XI-1856).

    Date

    an X-1856

    Cote

    4 M 771

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Organisations secrètes.
    • Loges maçonniques.
    • Pièces classées par loge (ordre alphabétique des communes).
    • Loges maçonniques de Valence, création, surveillance,...
  30. Résultat n°30

    Réglementation.

    Date

    1914-1923

    Cote

    10 R 43

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
    • 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
    • Réfugiés.
    • Réglementation.
  31. Résultat n°31

    Centres de réfugiés. Dossiers par communes (Chatuzange-le-Goubet, Laborel, Loriol, Lus-la-Croix-Haute Marches, Menglon, Montmeyran, Suze-la-Rousse, Valdrôme) : fiches individuelles de renseignements, listes nominatives, correspondance (1937, 1939, 1940). Centre de Saint-Martin-en-Vercors, incitation au rapatriement, demandes de transfert au camp d'hébergement de Pézenas et de regroupement de famille : listes nominatives, correspondance (1939-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    4 M 645

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Dépôt et centres d'hébergement.
    • Centres de réfugiés. Dossiers par communes (Chatuzange-le-Goubet,...
  32. Résultat n°32

    Gobbo - Lunardon

    Cote

    4 M 608

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
    • Classement par ordre alphabétique de patronyme.
    • Gobbo - Lunardon
  33. Résultat n°33

    Italiens (deux registres).

    Cote

    4 M 532-533

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Déclarations de résidence.
    • États nominatifs par nationalité des étrangers exerçant...
    • Italiens (deux registres).
  34. Résultat n°34

    2001

    Date

    2001

    Cote

    2928 W 24

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes au préfet.
    • 2001

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  35. Résultat n°35

    Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, L'Escoulin, Espenel, Rimon-et-Savel.

    Date

    1945-2001

    Cote

    2928 W 146

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saillans.
    • Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, L'Escoulin,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  36. Résultat n°36

    Barret-de-Lioure - Mirmande.

    Cote

    4 M 755

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Barret-de-Lioure - Mirmande.
  37. Résultat n°37

    Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains. - Réquisition et choix des locaux : notes, rapport de visite, correspondance (1914-1915) ; règles d'administration des dépôts : réglement intérieur, notes et correspondance sur le régime alimentaire des internés et la gestion des dépôts (1914). Travaux d'aménagement et dommages causés au couvent des Capucins : notes, demandes, télégrammes, correspondance (1915-1921). Création d'une école pour les enfants de réfugiés : correspondance , notes (1915-1918). Recensement des évacués : liste des Alsaciens-Lorrains par profession, listes et états des Alsaciens-Lorrains ayant obtenu la carte tricolore , états nominatifs des logés à l'ancien couvent des capucins et à l'usine Fayolle, dossiers de suspects (1914-1915).

    Date

    1914-1921

    Cote

    10 R 69

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série R - Affaires militaires, organismes de temps...
    • 10 R - Organismes temporaires de la première guerre...
    • Réfugiés.
    • Secours aux réfugiés franco-belges, alsaciens-lorrains...
    • Dépôts de réfugiés allemands, alsaciens-lorrains et...
    • Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains....
  38. Résultat n°38

    1862 (27 août) - 1868 (8 mars)

    Date

    1862 (27 août) - 1868 (8 mars)

    Cote

    4 M 740

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Saufs-conduits. Délivrance.
    • 1862 (27 août) - 1868 (8 mars)
  39. Résultat n°39

    Valence.

    Cote

    4 M 758

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Valence.
  40. Résultat n°40

    Etude cantonale, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Solérieux.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 144

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Etude cantonale, Rochegude, Saint-Paul-Trois-Châteaux,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.