Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 1
  • 2
Lieux
  • 2
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de continuation + saisine du tribunal administratif, coupures de presse, réglement intérieur, accords d'entreprise, comptes-rendus du CHSCT, plan de redressement 2006, lettres d'observations suite à visite de contrôle de l'I.T.

    Date

    1984-2009

    Cote

    3206 W 76

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Entreprises fermées de + 50 salariés
    • Valence.
    • SETILA.
    • Plan de continuation + saisine du tribunal administratif,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  2. Résultat n°2

    Demandes d'autorisation de licenciement de salariés protégés, enquêtes sur accident du travail, procès-verbaux des élections de délégués du personnel et du comité d'entreprise.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3206 W 77

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Entreprises fermées de + 50 salariés
    • Valence.
    • SETILA.
    • Demandes d'autorisation de licenciement de salariés...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest