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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan de continuation + saisine du tribunal administratif, coupures de presse, réglement intérieur, accords d'entreprise, comptes-rendus du CHSCT, plan de redressement 2006, lettres d'observations suite à visite de contrôle de l'I.T.
Cote
3206 W 76
 Date
1984-2009
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Entreprises fermées de + 50 salariés
  • Valence.
  • SETILA.
  • Plan de continuation + saisine du tribunal administratif,...
2

Demandes d'autorisation de licenciement de salariés protégés, enquêtes sur accident du travail, procès-verbaux des élections de délégués du personnel et du comité d'entreprise.
Cote
3206 W 77
 Date
2006-2009
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Entreprises fermées de + 50 salariés
  • Valence.
  • SETILA.
  • Demandes d'autorisation de licenciement de salariés...