Canal de La Tourterelle (commune de Bourg-lès-Valence). - Travaux de curage : délibération du Conseil Général, cahier des charges, plan, correspondance (1954-1972) ; construction d'un canal d'égoût, demande d'autorisation de passage de la SCI Les Chenevriers : plan, correspondance (1967-1970) ; débordement des eaux le 23 avril 1986 : convocation à expertise, correspondance (1987) ; plans de nivellement (1979) ; travaux de busage du ruisseau "La Tourterelle", dommages causés par les infiltrations d'eau dans l'immeuble Rhône-Alpes : dossier du contentieux Syndicat de copropriété de l'immeuble c/ Mairie de Bourg-lès-Valence et Préfet de la Drôme (1973-1984).
Date
1954-1987
Cote
3004 W 373
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Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Canal de La Tourterelle (commune de Bourg-lès-Valence)....
Producteur :
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction