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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Infiltration en toiture, plans de charpente.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 15

Résultat n°2

Permis de construire, procès-verbal d'état des lieux, plans de projet, projet remplacement chaufferie bois, comptes rendus de chantier, rapports de contrôle technique, dossier de consultation entreprises chauffage gaz,dossiers des ouvrages exécutés lot chaufferie.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 9

Résultat n°3

Lots 1 à 5.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 7

Résultat n°4

Chaufferie bois.

Date

2000-2002

Cote

3180 W 13

Résultat n°5

Convention de mandat avec la SEDRO, compte rendu de chantier, fiche synthétique opération, délibérations, échange post opération, rapport de contrôle technique.

Date

1999-2002

Cote

3180 W 12

Résultat n°6

Lots 6 à 11.

Date

2000-2001

Cote

3180 W 8

Résultat n°7

Protection civile. – Réglementation : arrêtés, circulaires, notes d’informations techniques (1954-1958). Brevet de secourisme, examen : instruction, circulaire, liste des promus (1954-1959). Commission auxiliaire de sécurité, nomination des membres : arrêtés (1958).

Date

1954-1959

Cote

711 W 332

Résultat n°8

Armes des gardes nationales et des sapeurs pompiers des communes de la Drôme.

Date

1834-1866

Cote

2 R 342

Résultat n°9

Étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises lots 1 à 12, avant-projet détaillé.

Date

1998-2001

Cote

3180 W 10

Résultat n°10

Cahier des clauses administratives particulières commun, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, rapport de présentation des marchés de travaux, documents concernant les interventions ultérieures sur les ouvrages lots 1, 3, 4, 6, 8, 9 et 10, dossiers des ouvrages éxecutés lot 4,9,10 et 11.

Date

1999-2001

Cote

3180 W 14

Résultat n°11

Contrôle technique, maîtrise d’œuvre, mission de coordination sécurité et protection de la santé.

Date

1999-2002

Cote

3180 W 11

Résultat n°12

Pompiers. – Service départemental d’incendie et de secours (SDIS), création et organisation : arrêtés, circulaire, correspondance (1946-1956). Corps des sapeurs communaux, création et fonctionnement : arrêtés, délibérations, circulaires, correspondance (1950-1961).

Date

1946-1961

Cote

711 W 331