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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    16 novembre 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1988

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 novembre 1781-9 juillet 1784
  2. Résultat n°2

    23 janvier 1780-30 mars 1791

    Cote

    2 C 1996

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 23 janvier 1780-30 mars 1791
  3. Résultat n°3

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  4. Résultat n°4
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1906
  5. Résultat n°5

    22 juin 1790-27 octobre 1791

    Cote

    2 C 1991

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 juin 1790-27 octobre 1791
  6. Résultat n°6

    1er octobre 1775-15 novembre 1781

    Cote

    2 C 1987

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1775-15 novembre 1781
  7. Résultat n°7

    N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1270

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Séderon.
    • N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  8. Résultat n°8

    Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).

    Date

    1865-1875

    Cote

    4 M 288

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons...
  9. Résultat n°9

    1er octobre 1779-8 septembre 1787

    Cote

    2 C 2005

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1779-8 septembre 1787
  10. Résultat n°10

    340_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 209

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  11. Résultat n°11

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  12. Résultat n°12
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1931
  13. Résultat n°13
    1851

    29 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1851
  14. Résultat n°14
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1846
  15. Résultat n°15

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
  16. Résultat n°16

    9 septembre 1787-31 mars 1791

    Cote

    2 C 2006

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 septembre 1787-31 mars 1791
  17. Résultat n°17

    5 novembre 1743-17 juin 1748

    Cote

    2 C 1981

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 novembre 1743-17 juin 1748
  18. Résultat n°18

    17 juin 1748-5 juillet 1753

    Cote

    2 C 1982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 17 juin 1748-5 juillet 1753
  19. Résultat n°19

    1769-1788

    Cote

    2 C 2012

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1769-1788
  20. Résultat n°20
    1936

    20 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1936
  21. Résultat n°21

    Allocations aux militaires soutiens de famille.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4001

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Allocations aux militaires soutiens de famille.
  22. Résultat n°22
    1876

    26 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1876
  23. Résultat n°23

    340_0003

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 210

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  24. Résultat n°24

    13 juin 1758-22 janvier 1780

    Cote

    2 C 1995

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 13 juin 1758-22 janvier 1780
  25. Résultat n°25
    1926

    23 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1926
  26. Résultat n°26

    Séderon (11 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 114

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Séderon (11 mai 2006).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  27. Résultat n°27

    7 juillet 1756-29 mars 1763

    Cote

    2 C 2002

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 7 juillet 1756-29 mars 1763
  28. Résultat n°28
    1856

    27 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1856
  29. Résultat n°29

    Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sainte-Jalle (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salettes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salles (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saou (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saulce (1860-1870, 1872-1874, 1876-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sauzet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Savasse (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Séderon (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1849-1906

    Cote

    6 M 138

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904,...
  30. Résultat n°30

    15 mai 1727-7 décembre 1730

    Cote

    2 C 1998

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 15 mai 1727-7 décembre 1730
  31. Résultat n°31

    5 juillet 1753-11 avril 1758

    Cote

    2 C 1983

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1753-11 avril 1758
  32. Résultat n°32

    23 octobre 1748-6 juillet 1756

    Cote

    2 C 2001

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 23 octobre 1748-6 juillet 1756
  33. Résultat n°33

    Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier, Séderon, Suze-la-Rousse, Tain l'Hermitage, Taulignan, Valence. .

    Cote

    4 M 538

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • Mutations des étrangers domiciliés sur le territoire...
    • Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans,...
  34. Résultat n°34

    2 novembre 1722-19 novembre 1726

    Cote

    2 C 1977

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 novembre 1722-19 novembre 1726
  35. Résultat n°35

    Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    2001

    Cote

    3116 W 14

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  36. Résultat n°36

    1860-1863

    Date

    1860-1863

    Cote

    4 M 286

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1860-1863
  37. Résultat n°37
    1901

    23 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1901
  38. Résultat n°38
    1861

    27 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1861
  39. Résultat n°39

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 4003

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
    • 1917-1918.
  40. Résultat n°40

    1857-1859

    Date

    1857-1859

    Cote

    4 M 285

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1857-1859
  41. Résultat n°41
    1886

    26 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1886
  42. Résultat n°42

    1er mars 1770-30 septembre 1779

    Cote

    2 C 2004

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er mars 1770-30 septembre 1779
  43. Résultat n°43

    340_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 208

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  44. Résultat n°44

    2 novembre 1722-8 mai 1727

    Cote

    2 C 1997

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 novembre 1722-8 mai 1727
  45. Résultat n°45

    Séderon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Séderon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  46. Résultat n°46

    340_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 426

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  47. Résultat n°47

    Omblèze, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Saou, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Séderon, Vers-sur-Méouge, Vesc.

    Date

    2006

    Cote

    3116 W 13

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2006.
    • Omblèze, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Saou, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  48. Résultat n°48

    1er octobre 1729-14 juin 1738

    Cote

    2 C 1993

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er octobre 1729-14 juin 1738
  49. Résultat n°49

    1er octobre 1767-1er octobre 1775

    Cote

    2 C 1986

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1767-1er octobre 1775
  50. Résultat n°50

    12 avril 1758-15 mai 1762

    Cote

    2 C 1984

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 avril 1758-15 mai 1762
  51. Résultat n°51

    1913-1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4002

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
    • 1913-1914.
  52. Résultat n°52

    Gontard Maurice.-Séderon , Vaison-la-Romaine, imprimerie Meffre, 1980, 8 pages, carte.

    Cote

    103 J 265

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Gontard Maurice.-Séderon , Vaison-la-Romaine, imprimerie...
  53. Résultat n°53

    Lignes Buis-les-Baronnies à Séderon et Buis-les-Baronnies à Nyons. - Exploitation de M. Marin :

    Date

    1944

    Cote

    268 W 238

    • Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.

    • Voirie et transports.
    • Transports routiers et voirie vicinale.
    • Lignes Buis-les-Baronnies à Séderon et Buis-les-Baronnies...

    Producteur :

    Service versant : Sous-préfecture de Nyons

  54. Résultat n°54

    7 décembre 1730-29 décembre 1738

    Cote

    2 C 1999

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1730-29 décembre 1738
  55. Résultat n°55

    Séderon. - Installation d'une table d'orientation au lieu dit "La Tour".

    Date

    2006-2010

    Cote

    3143 W 873

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Séderon. - Installation d'une table d'orientation au...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  56. Résultat n°56
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1881
  57. Résultat n°57

    340_0001

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 425

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  58. Résultat n°58
    Table des extraits de sépulture.

    44 medias

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1767-1787

    Cote

    2 C 2007

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  59. Résultat n°59

    30 novembre 1726-15 mai 1730

    Cote

    2 C 1978

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 novembre 1726-15 mai 1730
  60. Résultat n°60

    28 mai 1730-10 décembre 1738

    Cote

    2 C 1979

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 mai 1730-10 décembre 1738
  61. Résultat n°61

    Séderon (28 octobre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 121

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Séderon (28 octobre 2006).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  62. Résultat n°62

    Rapports, feuilles de tournées dans les communes(1864-1867, lacunes)

    Date

    1864-1867

    Cote

    4 M 287

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Rapports, feuilles de tournées dans les communes(1864-1867,...
  63. Résultat n°63

    15 mai 1762-1er octobre 1767

    Cote

    2 C 1985

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mai 1762-1er octobre 1767
  64. Résultat n°64

    1740-1778

    Cote

    2 C 2011

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1740-1778
  65. Résultat n°65
    1841

    31 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1841
  66. Résultat n°66

    N°66660.- Renforcementbasse tension des poste "Bazole" et "Dethes".

    Date

    1996-1999

    Cote

    3208 W 1269

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Séderon.
    • N°66660.- Renforcementbasse tension des poste "Bazole"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  67. Résultat n°67

    30 mars 1763-22 février 1770

    Cote

    2 C 2003

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 30 mars 1763-22 février 1770
  68. Résultat n°68

    29 décembre 1738-22 octobre 1748

    Cote

    2 C 2000

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 29 décembre 1738-22 octobre 1748
  69. Résultat n°69

    Table des acquéreurs.

    Date

    1753-1789

    Cote

    2 C 2010

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Table des acquéreurs.
  70. Résultat n°70
    1921

    23 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1921
  71. Résultat n°71

    Commune de Séderon.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 179

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Séderon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  72. Résultat n°72
    1911

    24 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1911
  73. Résultat n°73
    1836

    33 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1836
  74. Résultat n°74

    Séderon.

    Date

    1957-1959

    Cote

    2054 W 255

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Séderon.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  75. Résultat n°75

    SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes aux SDED : arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, délibérations, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    3183 W 216

    • Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...

    • Comité Syndical.- Renouvellement, désignation des délégués...
    • SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes...

    Producteur :

    Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

  76. Résultat n°76

    1er décembre 1722-1er octobre 1729

    Cote

    2 C 1992

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er décembre 1722-1er octobre 1729
  77. Résultat n°77

    11 décembre 1738-31 octobre 1743

    Cote

    2 C 1980

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 décembre 1738-31 octobre 1743
  78. Résultat n°78

    Pont sur la Méouge à Séderon. - Reconstruction.

    Date

    1973-1980

    Cote

    3094 W 286

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°542.
    • Pont sur la Méouge à Séderon. - Reconstruction.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  79. Résultat n°79

    16 juin 1787-22 juin 1790

    Cote

    2 C 1990

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 juin 1787-22 juin 1790
  80. Résultat n°80

    Sainte-Croix-en-Diois (1896-1936), Séderon (1909-1925), Taulignan (1907-1928), Treschenu (1807-1935).

    Date

    1807-1936

    Cote

    655 W 70

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série W
    • 655 W - Service des eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Sainte-Croix-en-Diois (1896-1936), Séderon (1909-1925),...