Séderon - Recherche

1
16 novembre 1781-9 juillet 1784

Cote

2 C 1988
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 16 novembre 1781-9 juillet 1784
2
23 janvier 1780-30 mars 1791

Cote

2 C 1996
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
- 23 janvier 1780-30 mars 1791
3
Séderon : Maître Bernard Paul.

Date

1911-1929

Cote

Up 2974
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- Séderon : Maître Bernard Paul.
4

23 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1906
5
22 juin 1790-27 octobre 1791

Cote

2 C 1991
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 22 juin 1790-27 octobre 1791
6
1er octobre 1775-15 novembre 1781

Cote

2 C 1987
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 1er octobre 1775-15 novembre 1781
7
N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.

Date

1998-2000

Cote

3208 W 1270
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Séderon.
- N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
8
Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).

Date

1865-1875

Cote

4 M 288
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Commissariats de police.
- Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
- Commissariat de police du canton de Séderon.
- Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons...
9
1er octobre 1779-8 septembre 1787

Cote

2 C 2005
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 1er octobre 1779-8 septembre 1787
10
340_0002

Date

2000

Cote

3207 W 209
- Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...
- Urbanisme.
- Permis de construire des communes sans PLU.
- Année 2000.
- Commune de Séderon.
- 340_0002
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud
11
Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

Date

1913-1918

Cote

Up 3997
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Séderon.
- Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
12

21 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1931
13

29 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1851
14

27 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1846
15
Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
- Contexte : 3 Q - Enregistrement
- Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
16
9 septembre 1787-31 mars 1791

Cote

2 C 2006
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 9 septembre 1787-31 mars 1791
17
5 novembre 1743-17 juin 1748

Cote

2 C 1981
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 5 novembre 1743-17 juin 1748
18
17 juin 1748-5 juillet 1753

Cote

2 C 1982
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 17 juin 1748-5 juillet 1753
19
1769-1788

Cote

2 C 2012
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Tables.
- Tables des baux.
- 1769-1788
20

20 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1936
21
Allocations aux militaires soutiens de famille.

Date

1913-1914

Cote

Up 4001
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Séderon.
- Allocations aux militaires soutiens de famille.
22

26 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1876
23
340_0003

Date

2000

Cote

3207 W 210
- Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...
- Urbanisme.
- Permis de construire des communes sans PLU.
- Année 2000.
- Commune de Séderon.
- 340_0003
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud
24
13 juin 1758-22 janvier 1780

Cote

2 C 1995
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
- 13 juin 1758-22 janvier 1780
25

23 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1926
26
Séderon (11 mai 2006).

Date

2006

Cote

2969 W 114
- Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Direction générale des services.
- Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
- Séderon (11 mai 2006).
Producteur :

Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services
27
7 juillet 1756-29 mars 1763

Cote

2 C 2002
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 7 juillet 1756-29 mars 1763
28

27 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1856
29
Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sainte-Jalle (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salettes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salles (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saou (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saulce (1860-1870, 1872-1874, 1876-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sauzet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Savasse (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Séderon (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1849-1906

Cote

6 M 138
- Contexte : 6 M 1-161 - Population.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904,...
30
15 mai 1727-7 décembre 1730

Cote

2 C 1998
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 15 mai 1727-7 décembre 1730
31
5 juillet 1753-11 avril 1758

Cote

2 C 1983
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 5 juillet 1753-11 avril 1758
32
23 octobre 1748-6 juillet 1756

Cote

2 C 2001
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 23 octobre 1748-6 juillet 1756
33
Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier, Séderon, Suze-la-Rousse, Tain l'Hermitage, Taulignan, Valence. .

Cote

4 M 538
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Mouvements des étrangers.
- Mutations des étrangers domiciliés sur le territoire...
- Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans,...
34
2 novembre 1722-19 novembre 1726

Cote

2 C 1977
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 2 novembre 1722-19 novembre 1726
35
Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

Date

2001

Cote

3116 W 14
- Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
- Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette,...
Producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
36
1860-1863

Date

1860-1863

Cote

4 M 286
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Commissariats de police.
- Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
- Commissariat de police du canton de Séderon.
- Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
- 1860-1863
37

23 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1901
38

27 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1861
39
1917-1918.

Date

1917-1918

Cote

Up 4003
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Séderon.
- Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
- 1917-1918.
40
1857-1859

Date

1857-1859

Cote

4 M 285
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Commissariats de police.
- Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
- Commissariat de police du canton de Séderon.
- Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
- 1857-1859
41

26 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1886
42
1er mars 1770-30 septembre 1779

Cote

2 C 2004
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 1er mars 1770-30 septembre 1779
43
340_0001

Date

2000

Cote

3207 W 208
- Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...
- Urbanisme.
- Permis de construire des communes sans PLU.
- Année 2000.
- Commune de Séderon.
- 340_0001
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud
44
2 novembre 1722-8 mai 1727

Cote

2 C 1997
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 2 novembre 1722-8 mai 1727
45
Séderon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

Date

1836-1936

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Dénombrement de la population.
- Dénombrement de la population par commune.
- Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
- Séderon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
46
340_0002

Date

2005

Cote

3207 W 426
- Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...
- Urbanisme.
- Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
- Année 2005.
- Commune de Séderon.
- 340_0002
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud
47
Omblèze, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Saou, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Séderon, Vers-sur-Méouge, Vesc.

Date

2006

Cote

3116 W 13
- Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
- Sécheresse 2006.
- Omblèze, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Saou, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...
Producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
48
1er octobre 1729-14 juin 1738

Cote

2 C 1993
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
- 1er octobre 1729-14 juin 1738
49
1er octobre 1767-1er octobre 1775

Cote

2 C 1986
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 1er octobre 1767-1er octobre 1775
50
12 avril 1758-15 mai 1762

Cote

2 C 1984
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 12 avril 1758-15 mai 1762
51
1913-1914.

Date

1913-1914

Cote

Up 4002
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Séderon.
- Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
- 1913-1914.
52
Gontard Maurice.-Séderon , Vaison-la-Romaine, imprimerie Meffre, 1980, 8 pages, carte.

Cote

103 J 265
- Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.
- Papiers personnels.
- Bibliothèque
- Ouvrages, fascicules et catalogues
- Gontard Maurice.-Séderon , Vaison-la-Romaine, imprimerie...
53
Lignes Buis-les-Baronnies à Séderon et Buis-les-Baronnies à Nyons. - Exploitation de M. Marin :

Date

1944

Cote

268 W 238
- Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.
- Voirie et transports.
- Transports routiers et voirie vicinale.
- Lignes Buis-les-Baronnies à Séderon et Buis-les-Baronnies...
Producteur :

Service versant : Sous-préfecture de Nyons
54
7 décembre 1730-29 décembre 1738

Cote

2 C 1999
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 7 décembre 1730-29 décembre 1738
55
Séderon. - Installation d'une table d'orientation au lieu dit "La Tour".

Date

2006-2010

Cote

3143 W 873
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Séderon. - Installation d'une table d'orientation au...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
56

26 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1881
57
340_0001

Date

2005

Cote

3207 W 425
- Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...
- Urbanisme.
- Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
- Année 2005.
- Commune de Séderon.
- 340_0001
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud
58

44 medias
Table des extraits de sépulture.

Date

1767-1787

Cote

2 C 2007
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Tables.
- Table des extraits de sépulture.
59
30 novembre 1726-15 mai 1730

Cote

2 C 1978
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 30 novembre 1726-15 mai 1730
60
28 mai 1730-10 décembre 1738

Cote

2 C 1979
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 28 mai 1730-10 décembre 1738
61
Séderon (28 octobre 2006).

Date

2006

Cote

2969 W 121
- Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...
- Direction générale des services.
- Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
- Séderon (28 octobre 2006).
Producteur :

Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services
62
Rapports, feuilles de tournées dans les communes(1864-1867, lacunes)

Date

1864-1867

Cote

4 M 287
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Commissariats de police.
- Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
- Commissariat de police du canton de Séderon.
- Rapports, feuilles de tournées dans les communes(1864-1867,...
63
15 mai 1762-1er octobre 1767

Cote

2 C 1985
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 15 mai 1762-1er octobre 1767
64
1740-1778

Cote

2 C 2011
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Tables.
- Tables des baux.
- 1740-1778
65

31 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1841
66
N°66660.- Renforcementbasse tension des poste "Bazole" et "Dethes".

Date

1996-1999

Cote

3208 W 1269
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Séderon.
- N°66660.- Renforcementbasse tension des poste "Bazole"...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
67
30 mars 1763-22 février 1770

Cote

2 C 2003
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 30 mars 1763-22 février 1770
68
29 décembre 1738-22 octobre 1748

Cote

2 C 2000
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Centième denier.
- 29 décembre 1738-22 octobre 1748
69
Table des acquéreurs.

Date

1753-1789

Cote

2 C 2010
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Tables.
- Table des acquéreurs.
70

23 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1921
71
Commune de Séderon.

Date

2002-2008

Cote

3120 W 179
- Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...
- Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
- Commune de Séderon.
Producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
72

24 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1911
73

33 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 476
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Séderon
- 1836
74
Séderon.

Date

1957-1959

Cote

2054 W 255
- Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...
- Cadastre viticole du département de la Drôme :
- Séderon.
Producteur :

Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
75
SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes aux SDED : arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, délibérations, correspondance.

Date

2001

Cote

3183 W 216
- Contexte : 3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme,...
- Comité Syndical.- Renouvellement, désignation des délégués...
- SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes...
Producteur :

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme
76
1er décembre 1722-1er octobre 1729

Cote

2 C 1992
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Insinuation.
- 1er décembre 1722-1er octobre 1729
77
11 décembre 1738-31 octobre 1743

Cote

2 C 1980
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 11 décembre 1738-31 octobre 1743
78
Pont sur la Méouge à Séderon. - Reconstruction.

Date

1973-1980

Cote

3094 W 286
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°542.
- Pont sur la Méouge à Séderon. - Reconstruction.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
79
16 juin 1787-22 juin 1790

Cote

2 C 1990
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Séderon.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 16 juin 1787-22 juin 1790
80
Sainte-Croix-en-Diois (1896-1936), Séderon (1909-1925), Taulignan (1907-1928), Treschenu (1807-1935).

Date

1807-1936

Cote

655 W 70
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série W
- 655 W - Service des eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Sainte-Croix-en-Diois (1896-1936), Séderon (1909-1925),...

Résultats de la recherche

16 novembre 1781-9 juillet 1784

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

23 janvier 1780-30 mars 1791

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Séderon : Maître Bernard Paul.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1906

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

22 juin 1790-27 octobre 1791

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1er octobre 1775-15 novembre 1781

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1er octobre 1779-8 septembre 1787

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

340_0002

Date

Cote

Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1931

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1851

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

Contexte : 3 Q - Enregistrement

9 septembre 1787-31 mars 1791

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

5 novembre 1743-17 juin 1748

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

17 juin 1748-5 juillet 1753

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1769-1788

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1936

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Allocations aux militaires soutiens de famille.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...