SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes aux SDED : arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, délibérations, correspondance.

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3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, Direction

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3183 W - Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme, Direction

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 1-216

Date

1963-2003

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Présentation du contenu

Direction

Mots clés matières

énergie, distribution électrique, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés collectivités

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Comité Syndical.- Renouvellement, désignation des délégués : délibérations, procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes des membres élus.

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 201-206, 3183 W 208-214

Date

1971-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

SIVOM de SEDERON.- Dissolution et adhésion des communes aux SDED : arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 216

Date

2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

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