Route départementale n°614. - Régularisation à La Motte-Chalancon, dossiers de particuliers. Dossier d'acquisition non régularisé.
Date
2001-2004
Cote
3115 W 225
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Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°614. - Régularisation à La Motte-Chalancon,...
Producteur :
Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme