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  1. Résultat n°1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 9246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Roussas
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    E. 1960.

    1 media

    E. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8091, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section E
    • E. 1960.
  5. Résultat n°5

    SCI LES CONDAMINES

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 341

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Roussas.
    • SCI LES CONDAMINES
  6. Résultat n°6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Roussas
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  8. Résultat n°8

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11
    C1. 1960.

    1 media

    C1. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8088, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section C
    • C1. 1960.
  12. Résultat n°12

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

    Date

    an XIII-1836

    Cote

    3 P 2877

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
  19. Résultat n°19

    Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2039

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Roussas.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1959.
    • Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).
  20. Résultat n°20

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    PITRE Bruno

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 215

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Roussas.
    • PITRE Bruno
  27. Résultat n°27

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28
    B2. 1988.

    1 media

    B2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4828, 2842 W 130 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section B
    • B2. 1988.
  29. Résultat n°29

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Relevés de propriétés 002 (REY - VIN).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Roussas
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (REY - VIN).
  36. Résultat n°36

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  45. Résultat n°45

    GG 5. Vie paroissiale. - organisation de la visite épiscopale, donation, obligation d'une personne à une autre et prévision de mariage par testament.

    Date

    1678-1749

    Cote

    E-dépôt 153/7

    • Contexte : E-dépôt 153 - Roussas

    • Archives anciennes
    • GG - Cultes, instruction publique, assistance publique
    • GG 5. Vie paroissiale. - organisation de la visite...
  46. Résultat n°46

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Relevés de propriétés 002 (TOU – VIN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Roussas
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (TOU – VIN).
  58. Résultat n°58

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 777

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 293

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-lès-Valence.
    • Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  62. Résultat n°62

    Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 505

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Cléon-d'Andran.
    • Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°05AER et 05ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 336

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 99

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour alimenter le pompage de M. BLANC (dossier n°09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 638

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Mirabel-et-Blacons.
    • Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66
    C2. 1988.

    1 media

    C2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4830, 2842 W 130 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section C
    • C2. 1988.
  67. Résultat n°67

    Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine, raccordement au réseau (dossier n°15AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 384

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Suze-la-Rousse.
    • Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine,...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter une vanne motorisée sur oléoduc (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 12

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Allex.
    • Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 16

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Andancette.
    • Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 588

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Roussas
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  72. Résultat n°72

    ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 43

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Beaumont-lès-Valence.
    • ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73
    4 janvier 1654-31 décembre 1651

    279 medias

    4 janvier 1654-31 décembre 1651

    Date

    4 janvier 1654-31 décembre 1651

    Cote

    2 E 7365

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Roussas)

    • Roussas. Étude non identifiée.
    • Veyrenc, Laurent (...-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier 1654-31 décembre 1651
  74. Résultat n°74

    Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter la station d'épuration (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 735

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rousset-lès-Vignes.
    • Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Lotissement de la Clés des Champs, création d'une desserte intérieure (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 177

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Laupie.
    • Lotissement de la Clés des Champs, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Poste "Tatins", renforcement du réseau BT (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 52

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Boulc.
    • Poste "Tatins", renforcement du réseau BT (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Bouchet, création d'une desserte intérieure pour alimenter 3 logements pour la SCI Les Aulnes (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 50

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bouchet, création d'une desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier n°07AER et 07ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 469

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Chamaret.
    • Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Châteauneuf-du-Rhône. - Poste CRTT "Cadre", extension du réseau BT alimenter un relais télécom (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 88

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Châteauneuf-du-Rhône. - Poste CRTT "Cadre", extension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80
    Agot, François Maximin

    1 media

    Agot, François Maximin

    Date

    29 mai 1884

    Cote

    1920 W 120

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Agot, François Maximin