E-dépôt 153/1-9, E 3347
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives anciennes de la commune de Roussas étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2024.
Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.
Mode de classement
En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
La cote E 3347 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Roussas.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 399. (AP 354)
BOUDON, Louis. La féodalité dans la vallée du Rhône. Historique d'un château-fort de l'an 1215 à 1945, Roussas (Drôme). Valence : imp. Jules Céas et fils, s. d. 32 p. (A 3130-6)
CHAVANET, abbé Louis. Notes pour servir à l'histoire des curés de Roussas. Valence : imp. Valentinoise. 1893. (A 3163-2)
LACROIX, André. Chroniques. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 13, p. 2. (AP 354)
Roussas. Roussas : 2000 d'histoire en Drôme provençale. 1999
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 359, t. 42, p. 218, t. 45, p. 454. (AP 354)
MALBOIS, Émile. Les Roussas. In : Bulletin de la Société départementale d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 66, p. 161-163. (AP 354/66)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Extrait de l'ordonnance de visite épiscopale du 9 mai 1678. Le prieur devra fournir un tabernacle doré, un marchepied d'autel, réparer la muraille du chœur de l'église, appeler un prêtre approuvé aux quatre fêtes. Le curé devra assister « aux enterrements, et singulièrement des pauvres, sans rien exiger, s'il ne lui est gratuitement offert ; faire ou laisser sonneries cloches pour éviter les grêles et tempêtes ; recevoir les accouchées suivant la coutume du lieu, sans les obliger de faire dire aucune messe, ni offrir aucun cierge ; laisser à la liberté des héritiers et parents des défunts de faire dire des messes et autres prières ; dire une messe de requiem gratis pour les pauvres et le plustost ; n'exiger que les sommes taxées par notre predecesseur pour les annonces de mariage et autres fonctions à lui prescrites ; laisser l'église ouverte jusqu'à 10 heures du matin tous les jours ». Les consuls feront barder l'église, clore le cimetière, planter une croix au milieu et rendront les registres curiaux dans un mois, etc. Les recteurs des pauvres, à leur tour, rendront compte de leur gestion et ceux des confréries aussi. Donation entre vifs par J. B. Giraud, né à Salon, curé de Roussas, aux pauvres de sa paroisse d'un capital de 400 livres à lui dû par Faure, dudit lieu, pour leur en distribuer les intérêts chaque année, à la charge d'une messe annuelle payée 20 sols au curé (8 octobre 1736). Obligation de 400 livres par Faure à Giraud (13 décembre 1734). Testament du même curé, chargeant Rouvière, notaire de Pierrelatte, son neveu, de désigner la fille pauvre à marier qui aura droit aux intérêts des 299 livres de capital léguées par lui à cet effet, et l'évêque de Saint-Paul de choisir le prédicateur de la mission fondée par lui de dix en dix ans (10 juin 1749).
Dont quatre feuillets cotés GG 4/1-5 et non GG 5 comme indiqué dans l'inventaire publié.