Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations du conseil municipal de Romans, correspondance, pièces préparatoires, correspondance avec l'Inspection académique de Valence. Les traités ont généralement une durée de 10 ans, ils définissent les relations comptable avec la commune (régie directe ou régie au compte du principal).
Date
1881-1938
Cote
5 T 9/5
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Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans
- Collège communal de Romans-sur-Isère.
- Administration du collège.
- Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations...
Producteur :
Collège de Romans