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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations du conseil municipal de Romans, correspondance, pièces préparatoires, correspondance avec l'Inspection académique de Valence. Les traités ont généralement une durée de 10 ans, ils définissent les relations comptable avec la commune (régie directe ou régie au compte du principal).
Cote
5 T 9/5
 Date
1881-1938
 Lieu
Drôme. Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

  • Collège communal de Romans-sur-Isère.
  • Administration du collège.
  • Traités constitutifs.- Traités, avenants, délibérations...