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Résultats de la recherche

  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Barcelonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2

    Terrier Dalherii.

    Date

    1526-1527

    Cote

    3 G 2422

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Table
    • Terriers et lièves
    • Divers lieux
    • Terrier Dalherii.
  • 3

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 4

    1686-1688

    Date

    1686-1688

    Cote

    2 E 4276

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 5.
    • Blachette, François.
    • Minutes.
    • 1686-1688
  • 5

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 6

    25 août-30 décembre 1873

    Date

    25 août-30 décembre 1873

    Cote

    2 E 27639

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
    • Jassoud, Louis Jules Pierre Évrard.
    • Minutes.
    • 25 août-30 décembre 1873
  • 7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 8

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 9

    Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon et le noble Humbert, seigneur de Chasta : copies.

    Date

    1483

    Cote

    3 G 4831/2

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Triors (cure Saint-Didier) et Génissieu
    • Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon...
  • 10

    n° 1087.

    Cote

    3 G 2831/18

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 1087.
  • 11

    2 E 24055

    Cote

    2 E 24055

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 18.
    • Fochier-Desgodards, Jean Pierre (1729-1812).
    • Minutes.
    • 2 E 24055
  • 12

    Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une maison Faubourg Clérieux.

    Date

    1731

    Cote

    3 G 4261

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Assignations et procès
    • Par ordre alphabétique des familles
    • Tabarin
    • Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une...
  • 13

    1720-1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    3 G 2200

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Délibérations capitulaires
    • Registres des délibérations capitulaires
    • 1720-1747
  • 14
    Bagoulé, Émile Victor

    1 media

    Bagoulé, Émile Victor

    Date

    31 décembre 1882

    Cote

    1920 W 91

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bagoulé, Émile Victor
  • 15

    n° 1275.

    Cote

    3 G 2914/3

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 1275.
  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    1705-1720

    Date

    1705-1720

    Cote

    3 G 2172

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Délibérations capitulaires
    • Registres des délibérations capitulaires
    • 1705-1720
  • 18

    Tezier, Pierre

    Cote

    3 R 137

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Tezier, Pierre
  • 19
    BC. 1972.

    1 media

    BC. 1972.

    Date

    1972

    Cote

    2058 W 7955, 2058 W 843 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Romans-sur-Isère
    • Section BC
    • BC. 1972.
  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Boulc
    • Relevés de propriétés.
  • 21

    Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.

    Cote

    3 G 5551

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Peyrins (Saint-Martin)
    • Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.
  • 22

    3 G 2832/15

    Cote

    3 G 2832/15

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes non numérotées
    • 3 G 2832/15
  • 23
    BN. 1972.

    1 media

    BN. 1972.

    Date

    1972

    Cote

    2058 W 7972, 2058 W 841 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Romans-sur-Isère
    • Section BN
    • BN. 1972.
  • 24

    Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à briques (1841, 1856-1857, 1884), fonderies de métaux (1842, 1880, 1910), usine à gaz (1844-1846), distillerie (1862-1863), teinturerie (1866-1867), ateliers de peausserie (1866-1867, 1925), fabrique de cartouches (1871), moulin à tan (1872), fabrique de poterie (1873, 1874), atelier de corroierie (1875), dépôt de matières fécales et de vidanges destinées à la fabrication de poudrette (1875, 1883-1885).

    Date

    1832-1925

    Cote

    5 M 287

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Romans.
    • Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à...
  • 25

    Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime] au lieu-dit des Presles, commune de Romans (1891).

    Cote

    2 U 865/1

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Tentative de viol et de meurtre sur une femme : Romans.
    • Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime]...
  • 26

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 27

    6 mars 1943 - 1er juin 1943

    Date

    1943

    Cote

    32 J 323

    • Contexte : 32 J - Moulins Ferrier et Guerby / Saint-Georges à...

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de sorties.
    • 6 mars 1943 - 1er juin 1943
  • 28
    Bouvet, Marcel Ferdinand

    1 media

    Bouvet, Marcel Ferdinand

    Date

    6 février 1894

    Cote

    1920 W 89

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bouvet, Marcel Ferdinand
  • 29

    Extraits de reconnaissances.

    Date

    1680

    Cote

    3 G 4109

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Documents collectifs à plusieurs services
    • Terriers et lièves
    • Divers lieux
    • Lièves
    • Extraits de reconnaissances.
  • 30

    XVIIe-XVIIIe s.

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    3 G 5133

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Crépol (Saint-Étienne de)
    • XVIIe-XVIIIe s.
  • 31

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 E 6295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Romans
    • Naissances, mariages, décès (1920-2014).
    • Naissances (1937-2014).
    • 1938
  • 32

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 33

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 34

    "État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard en 1789, ainsi que les charges dont il était grevé, suivi du tableau du revenu particulier de chaque canonicat et de l'état des dommes que ledit chapitre doit porter en nouvelle charge et pour augmentation de portion congrue".

    Date

    1789-1790

    Cote

    3 G 2980/1

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Bourg-de-Péage-de-Pizançon, cure Saint-Michel
    • "État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard...
  • 35

    15 juillet-27 octobre 1885

    Date

    15 juillet-27 octobre 1885

    Cote

    2 E 27675

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
    • Ferrier, Auguste Paul (1854-...).
    • Minutes.
    • 15 juillet-27 octobre 1885
  • 36

    22 juillet-30 décembre 1871

    Date

    22 juillet-30 décembre 1871

    Cote

    2 E 31521

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 17.
    • Lacour, Georges Gabriel Hippolyte (1824-...).
    • Minutes.
    • 22 juillet-30 décembre 1871
  • 37

    2 morceaux assemblés.

    Cote

    3 G 2547/19

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes non numérotées
    • 2 morceaux assemblés.
  • 38

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Jalle
    • Relevés de propriétés.
  • 39

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Pennes-le-Sec
    • Relevés de propriétés.
  • 40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 41

    n° 86.

    Cote

    3 G 2543/14

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 86.
  • 42

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 43

    3 G 2553/6

    Cote

    3 G 2553/6

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Biens
    • Contrats féodaux et censiers intéressant l'ensemble...
    • 3 G 2553/6
  • 44

    3 G 2615/6

    Cote

    3 G 2615/6

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Titres primordiaux et privilèges divers
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneurieux sur Romans
    • Transactions avec les Consuls portant sur l'ensemble...
    • Ville de Romans
    • Organisation du Consulat.
    • 3 G 2615/6
  • 45

    2001

    Date

    2001

    Cote

    4 E 9076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Romans
    • Naissances, mariages, décès (1920-2014).
    • Naissances (1937-2014).
    • 2001
  • 46

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montclar-sur-Gervanne
    • Relevés de propriétés.
  • 47

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aurel
    • Relevés de propriétés.
  • 48

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 49

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 50
    5 janvier 1702-9 avril 1703

    319 medias

    5 janvier 1702-9 avril 1703

    Date

    5 janvier 1702-9 avril 1703

    Cote

    2 E 15129

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 10.
    • Pere, Jacques.
    • Minutes.
    • 5 janvier 1702-9 avril 1703
  • 51

    18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants : Romans. 20 janvier 1893, attentats à la pudeur sur une enfant : Montchenu. 20 janvier 1893, faux et usage de faux en écriture publique et privée : Autun (Saône-et-Loire), La Chaise-Dieu (Haute-Loire), Saint-Bérain-sur-Dheune (Saône-et-Loire). 21 janvier 1893, infanticide : Donzère. 21 janvier 1893, attentat à la pudeur sur une enfant : Valaurie.

    Date

    18-21 janvier 1893

    Cote

    2 U 874

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants...
  • 52

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 53

    Organisation intérieure du Chapitre.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    3 G 4054

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Statuts
    • Organisation intérieure du Chapitre.
  • 54

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 55

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 56

    Collégiale Saint-Barnard, cloches.

    Date

    1773

    Cote

    3 G 4020

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Description de l'église
    • Collégiale Saint-Barnard, cloches.
  • 57

    n° 796.

    Cote

    3 G 2826/40

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes numérotées
    • n° 796.
  • 58

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 59

    27 octobre-31 décembre 1932

    Date

    27 octobre-31 décembre 1932

    Cote

    2 E 29022

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
    • Badoy, Victor Louis Marc.
    • Minutes.
    • 27 octobre-31 décembre 1932
  • 60

    2 novembre 1944 - 13 avril 1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    32 J 327

    • Contexte : 32 J - Moulins Ferrier et Guerby / Saint-Georges à...

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de sorties.
    • 2 novembre 1944 - 13 avril 1945
  • 61

    Supt, Albert Alexandre

    Cote

    3 R 195

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Supt, Albert Alexandre
  • 62
    Le Pont-Vieux et la collégiale Saint-Barnard.

    1 media

    Le Pont-Vieux et la collégiale Saint-Barnard.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    106 Fi 102

    • Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Romans-sur-Isère
    • Le Pont-Vieux et la collégiale Saint-Barnard.
  • 63

    3 G 2918/12

    Cote

    3 G 2918/12

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Table
    • Terriers et lièves
    • Divers lieux
    • Terrier Gayte.
    • 3 G 2918/12
  • 64

    Terriers et lièves.

    Date

    1496-1497, 1548, 1574-1662, 1638-1753

    Cote

    3 G 2457

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Tournay (cure Notre-Dame)
    • Terriers et lièves.
  • 65

    1973-1982 (uniquement les naissances)

    Date

    1973-1982

    Cote

    5 E 991

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Romans
    • Tables décennales.
    • 1973-1982 (uniquement les naissances)
  • 66

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Penne-sur-l'Ouvèze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 67

    Miribel et Crépol.

    Date

    1576-1756

    Cote

    3 G 4294

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Crépol (Saint-Étienne de)
    • Miribel et Crépol.
  • 68

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 69

    1713

    Date

    1713

    Cote

    2 E 4143

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 19.
    • Reymond-Merlin, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1713
  • 70

    1978

    Cote

    60 J 52

    • Contexte : 60 J - Entreprise Janil's.

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livre de paie.
    • 1978
  • 71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 72

    1646-1656.

    Date

    1646-1656

    Cote

    3 G 4108

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Biens
    • Aliénations, échanges
    • Plassage du Paradis
    • 1646-1656.
  • 73

    n° 720.

    Cote

    3 G 2826/9

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes numérotées
    • n° 720.
  • 74
    Vue aérienne d'une partie de la ville, quai Sainte-Claire au premier plan.

    1 media

    Vue aérienne d'une partie de la ville, quai Sainte-Claire au premier plan.

    Date

    1950

    Cote

    114 Fi 94

    • Contexte : 114 Fi - Fonds Henrard

    • Romans-sur-Isère
    • Vue aérienne d'une partie de la ville, quai Sainte-Claire...
  • 75

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 76

    Pensions au profit de la chapelle.

    Date

    1522-1682

    Cote

    3 G 4052

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Titres primordiaux et privilèges divers
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneurieux sur Romans
    • Patronage du Chapitre
    • Patronage de l'hôpital appelé "chapelle sur le Pont"
    • Pensions au profit de la chapelle.
  • 77

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  • 78
    1er janvier-13 juillet 1660

    181 medias

    1er janvier-13 juillet 1660

    Date

    1660

    Cote

    2 E 3971

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude non identifiée.
    • Guillaud, Antoine (1616-1660).
    • Actes volants.
    • 1er janvier-13 juillet 1660
  • 79

    3 G 2606/5

    Cote

    3 G 2606/5

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Titres primordiaux et privilèges divers
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneurieux sur Romans
    • Transactions avec les Consuls portant sur l'ensemble...
    • Transactions avec les consuls
    • Différends et transactions avec la ville au sujet des...
    • 3 G 2606/5
  • 80
    Le maître autel et l'autel du Sacré-Cœur de l'église Notre-Dame de Lourdes.

    1 media

    Le maître autel et l'autel du Sacré-Cœur de l'église Notre-Dame de Lourdes.

    Date

    vers 1940

    Cote

    30 Fi 281/183

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Romans-sur-Isère.
    • Le maître autel et l'autel du Sacré-Cœur de l'église...