1896
Date
1896
Cote
6 M 417
-
Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Romans-sur-Isère
- 1896
1896
6 M 417
2 C 1566
1902-1925
5 T 12/5
2001-2003
3021 W 27
Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
2 C 1706
1920-1940
BH 4299
2 C 1672
2 C 1633
2 C 1694
BH 6912, 978-2-35068-382-9
2 C 1611
2 C 1649
BH 5202
2 C 1525
2 C 1591
2 C 1543
1984-1999
3206 W 97
DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest
2 C 1666
1921
6 M 420
BH 6008/8, A 3012/10 (Ancienne cote)
BH 6018, 978-2-9546695-0-2
1977-1986
68 J 1281
Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).
1936
6 M 422
2 C 1527
1957-1985
2054 W 208
Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
2 C 1670
BH 10321, A 6904 (Ancienne cote)
2 C 1714
BH 9895, A 6415 (Ancienne cote)
2 C 1585
1980 1981
2955 W 137
Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).
2003
3111 W 66
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
2010
3132 W 59
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
2 C 1698
1891
1 R 147
1704-1724, 1735-1751
2 C 1713
2 C 1613
2 C 1617
2 C 1693
1961
3004 W 93
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
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