Rimon-et-Savel (Drôme, France)

Résultat n°1
Rimon-et-Savel.

Date

1962

Cote

542 W 1137
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
- Résultats.
- Canton de Saillans.
- Rimon-et-Savel.
Résultat n°2
12 décembre 1781-24 février 1784

Date

12 décembre 1781-24 février 1784

Cote

2 E 5125
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 12 décembre 1781-24 février 1784
Résultat n°3
Commune de Rimon-et-Savel : N°266-95-C0001

Date

1995

Cote

2891 W 60
- Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...
- Permis de construire postèrieurs au 1er avril 1984...
- Commune de Rimon-et-Savel : N°266-95-C0001
Résultat n°4
14 avril 1756-22 octobre 1757

Date

14 avril 1756-22 octobre 1757

Cote

2 E 5107
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 14 avril 1756-22 octobre 1757
Résultat n°5

1 media
Section A2, Village (le).

Date

25 septembre 1824

Cote

3 P 3519/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rimon-et-Savel
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Village (le).
Résultat n°6

1 media
D. 1973.

Date

1973

Cote

2058 W 7663, 2058 W 808 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section D
- D. 1973.
Résultat n°7
9 février 1773-18 avril 1774

Date

9 février 1773-18 avril 1774

Cote

2 E 5119
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 9 février 1773-18 avril 1774
Résultat n°8
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
Résultat n°9
1 K 5. Listes électorales pour la chambre départementale d'agriculture.

Date

1975

Cote

E-dépôt 138/17
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 5. Listes électorales pour la chambre départementale...
Résultat n°10

1 media
B2. 1973.

Date

1973

Cote

2058 W 7659, 2058 W 808 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section B
- B2. 1973.
Résultat n°11
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

5 E 1157
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Tables décennales.
- 1963-1972
Résultat n°12
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 8
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1986.
- Rimon-et-Savel
- Relevés de propriétés.
Résultat n°13

1 media
Section B3, Montagne (la).

Date

25 septembre 1824

Cote

3 P 3519/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rimon-et-Savel
- Cadastre parcellaire.
- Section B3, Montagne (la).
Résultat n°14
Escaron, Élie Raymond

Cote

3 R 92
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Escaron, Élie Raymond
Résultat n°15
II 1. Parchemin utilisé pour remploie.

Date

s.d.

Cote

E-dépôt 138/5
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives anciennes (antérieure à 1790)
- II. Documents divers
- II 1. Parchemin utilisé pour remploie.
Résultat n°16
1 G 1. Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Date

1914-1967

Cote

E-dépôt 138/12
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- 1 G 1. Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Résultat n°17

28 medias
Fichier cadastral, sections A à D.

Cote

2056 W 423
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Rimon-et-Savel.
- Fichier cadastral, sections A à D.
Résultat n°18

277 medias
1890-1925

Date

1890-1925

Cote

4 E 5711
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1890-1925
Résultat n°19

1 media
C2. 1973.

Date

1973

Cote

2058 W 7662, 2058 W 808 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section C
- C2. 1973.
Résultat n°20
1983-2014

Date

1983-2014

Cote

4 E 8833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1983-2014
Résultat n°21
266_D0001 - MAIRIE DE RIMON ET SAVEL

Date

2013

Cote

4072 W 217
- Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire de communes non autonomes.
- Commune de Rimon-et-Savel.
- 266_D0001 - MAIRIE DE RIMON ET SAVEL
Résultat n°22
24 octobre 1889, vol d'argent et d'objets mobiliers : Lapeyrouse-Mornay. 25 octobre 1889, émission de fausse monnaie : Saint-Vallier. 26 octobre 1889, infanticide : Pierrelatte. 28 octobre 1889, incendie d'un édifice : Saint-Laurent-en-Royans. 29 octobre 1889, vol d'argent et d'objets mobiliers : Rimon-et-Savel.

Date

24-29 octobre 1889

Cote

2 U 844
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 24 octobre 1889, vol d'argent et d'objets mobiliers...
Résultat n°23

1 media
Jouve, Julien Paul

Date

25 juillet 1895

Cote

1920 W 93
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Jouve, Julien Paul
Résultat n°24
Travaux au cimetière communal et aux façades de l'église.

Date

2005

Cote

3103 W 287
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Rimon-et-Savel.
- Travaux au cimetière communal et aux façades de l'église.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
Résultat n°25
Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Nord.
Résultat n°26
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Rimon-et-Savel
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°27
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 9
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1987.
- Rimon-et-Savel
- Relevés de propriétés.
Résultat n°28

1 media
B2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 2090, 2842 W 57 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section B
- B2. 1988.
Résultat n°29
Volume 1 : pages 1-320 (9 novembre 1825).

Date

1825

Cote

3 P 1895
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Rimon-et-Savel.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1825-1914.
- Volume 1 : pages 1-320 (9 novembre 1825).
Résultat n°30
1 K 4. Élections municipales.

Date

1973

Cote

E-dépôt 138/16
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 4. Élections municipales.
Résultat n°31
3 D 1. Comité de défense du Diois.

Date

1973

Cote

E-dépôt 138/9
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- D. Administration générale de la commune
- 3 D. Administration de la commune
- 3 D 1. Comité de défense du Diois.
Résultat n°32
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
Résultat n°33
Jean-Louis Aubert.

Date

1971-1993

Cote

3299 W 195
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Rimon-et-Savel.
- Jean-Louis Aubert.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
Résultat n°34

1 media
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Tables décennales.
- 1792-1902
- an XI-1812
Résultat n°35

11 medias
1737-1748

Date

1737-1748

Cote

5 Mi 272/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Paroisse de Rimon. - Baptêmes, mariages, sépultures...
- 1737-1748
Résultat n°36
Rimon-et-Savel.

Date

1943-2011

Cote

3369 W 213
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Classement de voirie.
- Rimon-et-Savel.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
Résultat n°37
GG 1. Registre d'actes paroissiaux.

Date

1749-1780

Cote

E-dépôt 138/4
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives anciennes (antérieure à 1790)
- GG. Cultes, instruction publique, assistance publique
- GG 1. Registre d'actes paroissiaux.
Résultat n°38
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
Résultat n°39
29 février 1784-3 juin 1787

Date

29 février 1784-3 juin 1787

Cote

2 E 5126
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 29 février 1784-3 juin 1787
Résultat n°40
Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.

Date

2019

Cote

4301 W 27
- Contexte : 4301 W - Direction départementale des Territoires,...
- Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
- Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.
Résultat n°41

1 media
Brun, Alcide Marius

Date

29 novembre 1885

Cote

1920 W 586
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Brun, Alcide Marius
Résultat n°42

1 media
A1. 1973.

Date

1973

Cote

2058 W 7656, 2058 W 808 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section A
- A1. 1973.
Résultat n°43
Rimon-et-Savel. - Baptême, mariage, sépulture.

Date

1737-1799

Cote

111 J 80
- Contexte : 111 J - Relevés et tables
- Registres paroissiaux.
- Rimon-et-Savel. - Baptême, mariage, sépulture.
Résultat n°44
Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

Date

1976-1979

Cote

2057 W 1486
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Rimon-et-Savel.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
Résultat n°45

1 media
B3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 2085, 2842 W 57 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section B
- B3. 1988.
Résultat n°46

2 medias
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Tables décennales.
- 1903-1932
- 1913-1922
Résultat n°47
1926-1932

Date

1926-1932

Cote

4 E 5712
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1926-1932
Résultat n°48
2 février 1761-1er mai 1762

Date

2 février 1761-1er mai 1762

Cote

2 E 5111
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 2 février 1761-1er mai 1762
Résultat n°49

1 media
A2. 1973.

Date

1973

Cote

2058 W 7657, 2058 W 808 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section A
- A2. 1973.
Résultat n°50

2 lots 712 medias
Rimon

Date

1773, 1778-1780, 1782, 1786-1789, 1791

Cote

5 Mi 380/R9
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Armand (Daniel).
- Rimon
Résultat n°51
1933-1942

Date

1933-1942

Cote

4 E 8829
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1933-1942
Résultat n°52
8 mai 1775-23 juin 1776

Date

8 mai 1775-23 juin 1776

Cote

2 E 5121
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 8 mai 1775-23 juin 1776
Résultat n°53
2 D 2. Extraits d'arrêtés du maire.

Date

1909-1972

Cote

E-dépôt 138/8
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- D. Administration générale de la commune
- 2 D. Actes de l'administration municipale
- 2 D 2. Extraits d'arrêtés du maire.
Résultat n°54

1 media
Section B1, Montagne (la).

Date

25 septembre 1824

Cote

3 P 3519/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rimon-et-Savel
- Cadastre parcellaire.
- Section B1, Montagne (la).
Résultat n°55
2 D 1. Registre des arrêtés du maire.

Date

1862-1965

Cote

E-dépôt 138/7
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- D. Administration générale de la commune
- 2 D. Actes de l'administration municipale
- 2 D 1. Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°56
Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823), Aurel ( 1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Eygluy (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

Date

1823-1824

Cote

3 P 2904
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson ( 1823),...
Résultat n°57

1 media
B1. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 2089, 2842 W 57 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section B
- B1. 1988.
Résultat n°58
Année 2001.

Date

2001

Cote

3473 W 24
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2001.
Résultat n°59
E 4120. Savel. Liève de recette des censes de Savel : Maurel doit 1 sétier de blé et 1 poule ; Rochas, 1 poule, etc.

Date

XVIIIe s.

Cote

E 4120
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives anciennes (antérieure à 1790)
- E 4120. Savel. Liève de recette des censes de Savel...
Résultat n°60
6 novembre-5 juin 1758

Date

6 novembre-5 juin 1758

Cote

2 E 5108
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 6 novembre-5 juin 1758
Résultat n°61
1 K 3. Élections du conseil général.

Date

1976

Cote

E-dépôt 138/15
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 3. Élections du conseil général.
Résultat n°62

1 media
Vue générale du village.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 266/1
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Rimon-et-Savel
- Vue générale du village.
Résultat n°63

1 media
C1. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 2088, 2842 W 57 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Rimon-et-Savel
- Section C
- C1. 1988.
Résultat n°64

4 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Tables décennales.
- 1792-1902
- an XI-1812
Résultat n°65
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Rimon-et-Savel
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°66
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Rimon-et-Savel
- Relevés de propriétés.
Résultat n°67
266_D0003 - LEFRANC Loïc

Date

2017

Cote

4228 W 36
- Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...
- Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
- Commune de Rimon-et-Savel.
- 266_D0003 - LEFRANC Loïc
Résultat n°68
Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans, Peyrins, Peyrus, Ponsas et Saint-Vallier, Pontaix, Portes, Rimon et Savel, Rioms et Saint-Auban, Rochefort-Samson, La Rochette avec Ourches et Vaunaveys, Saint-Andéol, Saint-Étienne-en-Quint et Vachères, Saint-Barthélèmy-de-Vals et Saint-Uze, Saint-Donat, Saint-Laurent et Sainte-Eulalie, Saint-Nazaire, Saint-Restitut, Soyans, Les Tonils, L'Unité-sur-Isère, Villefranche et Séderon, Véronne.

Date

1799-1856

Cote

1 M 912
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
- Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
- Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans,...
Résultat n°69

2 lots 640 medias
Rimon

Date

1756

Cote

5 Mi 380/R18
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
- 1746-1770.
- Rimon
Résultat n°70
Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.

Date

2018

Cote

4229 W 39
- Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...
- Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
- Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.
Résultat n°71
CC 3. Transaction avec les habitants d'Aurel et de Ricomonte au sujet de leurs pâturages.

Date

1314

Cote

E-dépôt 138/3
- Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel
- Archives anciennes (antérieure à 1790)
- CC. Finances, impôts et comptabilité
- CC 3. Transaction avec les habitants d'Aurel et de...
Résultat n°72

2 lots 606 medias
Rimon

Date

1759

Cote

5 Mi 380/R19
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Descours (François).
- Rimon
Résultat n°73
Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823), Aurel (1823), Chastel-Arnaud (1823), Chaudière (La) (1824-1825), Eygluy (1823), Cheylard (Le) (1823), Espenel (1823), Rimon-et-Savel (1824), Saillans (1823), Saint-Benoît (1824), Saint-Sauveur-en-Diois (1823), Vercheny (1823), Véronne (1823).

Date

1823-1825

Cote

3 P 2905
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saillans.- Communes de Aubenasson (1823),...
Résultat n°74

2 lots 446 medias
Rimon

Date

1786

Cote

5 Mi 380/R20
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Descours (François),...
- Rimon
Résultat n°75

5 medias
1863-1872

Date

1863-1872
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Commune de Rimon-et-Savel
- Tables décennales.
- 1792-1902
- 1863-1872
Résultat n°76
Escaron, Renée Louise

Cote

3 R 92
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Escaron, Renée Louise
Résultat n°77

2 lots 1 060 medias
Rimon

Date

1758

Cote

5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
- Rimon
Résultat n°78
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Rimon-et-Savel
- Relevés de propriétés.
Résultat n°79

15 medias
1790-1792

Date

1790-1792

Cote

5 Mi 272/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rimon-et-Savel
- Paroisse de Rimon. - Baptêmes, mariages, sépultures...
- 1790-1792
Résultat n°80
28 février 1772-5 février 1773

Date

28 février 1772-5 février 1773

Cote

2 E 5118
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)
- Barnave. Étude n° 2 (Barnave, Jansac, Montmaur-en-Diois,...
- Morin, Pierre (1727-...).
- Minutes.
- 28 février 1772-5 février 1773

Résultats de la recherche

Rimon-et-Savel.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

12 décembre 1781-24 février 1784

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)

Commune de Rimon-et-Savel : N°266-95-C0001

Date

Cote

Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...

14 avril 1756-22 octobre 1757

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)

Section A2, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

D. 1973.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

9 février 1773-18 avril 1774

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Barnave)

Année 1995.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1 K 5. Listes électorales pour la chambre départementale d'agriculture.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

B2. 1973.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

1963-1972

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Section B3, Montagne (la).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Escaron, Élie Raymond

Cote

Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

II 1. Parchemin utilisé pour remploie.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

1 G 1. Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

Fichier cadastral, sections A à D.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

1890-1925

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

C2. 1973.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

1983-2014

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

266_D0001 - MAIRIE DE RIMON ET SAVEL

Date