E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 138/1-19, E 4120

Date

1314-1976

Description physique

Le fonds classé représente 0,13 mètre linéaire d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,68 mètre linéaire d'archives modernes (1790-1983).

Mode de classement

Afin de faciliter les recherches, la cote E 4120 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 série E, 1 vol., 1872, est présentée en tête du présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Rimon-et-Savel. Les documents cotés en série E-dépôt sont à mettre en relation avec les articles pré-cités pour une étude complète du fonds déposé.

 

En 2022, deux registres du cadastre, un registre des délibérations, un registre d'arrêtés du maire et l'ensemble des archives modernes de la commune ont été intégrés au fonds et cotés selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

En février 2023, le fonds a été classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926 (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Les documents cotés en 3 E 230/1-2 ont été intégrés au fonds et ont été recotés en E-dépôt :

 

3 E 230/1 E-dépôt 138/2

3 E 230/1 E-dépôt 138/3

3 E 230/2 E-dépôt 138/12

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistiques de la Drôme. 1910, n°44, pp. 394-395 (AP 354/44).

II 1. Parchemin utilisé pour remploie.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 138/5

Date

s.d.

Conditions d'accès

Communicable