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  1. Résultat n°1

    Précis pour M. Chaptal-Grandmaison, maire de la commune de Saint-Paul, contre M. Gonthier, père, propriétaire au même lieuValenceImp. Jacques Montals.d.

    Cote

    BH 7091/5, A 3687/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Précis pour M. Chaptal-Grandmaison, maire de la commune...
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour M. Ithier de Champos, et M. Sigismond de Rostaing, mari de madame Marie-Adélaïde Ithier, cohéritiers bénéficiaires de M. Courbon du Mollard ; contre M. Reymond, de Saint-UzeS. L.s.d.

    Cote

    BH 7091/8, A 3687/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Mémoire pour M. Ithier de Champos, et M. Sigismond...