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309 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1°/ Enquêtes générales.

Date

1912-1938

Cote

3 O 1328

Résultat n°2

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2278

Résultat n°3

RN 7, 75, 92, 93.

Date

1867-1935

Cote

5 K 218

Résultat n°4

Enquêtes d'Utilité Publique.

Date

1991

Cote

3118 W 27

Résultat n°5

Chemin de grande communication n°17 de Valence à Montfalcon, commune de Charmes, construction d'ouvrages d'art sur 232 m.

Date

1913-1914

Cote

3 O 1048

Résultat n°6

Reconstruction de parties détruites en aval rive gauche et prolongement du mur de garde.

Date

1917-1918

Cote

3 O 2157

Résultat n°7

Chemins vicinaux d’intérêt commun. – Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

1879-1925

Cote

1 Z 433

Résultat n°8

Commune de Chantemerle, décisions de classement.

Date

1863-1942

Cote

3 O 1442

Résultat n°9

Communes de : Lus-la-Croix-Haute, Montlaur-en-Diois, Piègros-la-Clastre, Pontaix (avec plan d’alignement), Recoubeau, Saillans (avec plan d’alignement), Sainte-Croix, Vercheny.

Date

1850-1938

Cote

1 Z 499

Résultat n°10

1. Enquêtes générales. - Aménagement.

Date

1898-1932

Cote

3 O 2393

Résultat n°11

Chemin départemental n°211 de Valence à Montéléger. - Reconstruction du Pont de la Véore.

Date

1967-1969

Cote

3118 W 45

Résultat n°12

Transports. – Chemins de fer, modification des horaires et aménagement des trains : télégramme, correspondance (1940-1946) ; Facilités attribuées pour le transport de voyageurs et de marchandises : ordres de mission, attestations correspondance (1944-1945). Transport de pétrole, tracé d’un pipe-line : arrêtés, correspondance (1955, 1960).

Date

1940-1960

Cote

711 W 366

Résultat n°13

5°/ Alignements et permissions de voirie.

Date

1877-1950

Cote

3 O 1611

Résultat n°14

1916.

Date

1916

Cote

3 O 2033

Résultat n°15

Accidents de la Route.

Date

1994-2000

Cote

3118 W 9

Résultat n°16

Autorisation de voirie. – Enregistrement des demandes.

Date

1887-1931

Cote

1 Z 425

Résultat n°17

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1914-1916

Cote

3 O 2317

Résultat n°18

Commune de Saint-Martin-en-Vercors (1845-1864, 1886, 1905) (avec plans : profils en longs, en travers, tracé).

Date

1845-1905

Cote

1 Z 442

Résultat n°19

7. Affaires diverses.

Date

1891-1933

Cote

3 O 2406

Résultat n°20

1. Enquêtes générales.

Date

1877-1942

Cote

3 O 2334