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  • 1

    Commune de Verclause.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 2

    Commune de Laux-Montaux.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Laux-Montaux.
  • 3

    Hautes-Alpes, projet de rattachement.

    Date

    1807-1879

    Cote

    1 M 828

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Hautes-Alpes, projet de rattachement.
  • 4

    Arrondissement de Nyons.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons du Buis, Nyons, Rémuzat, Séderon.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2817

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Nyons.- Tableau de l'arrondissement,...
  • 5

    Commune de Poët-Sigillat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
  • 6

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 7

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1439

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 8

    Commune de Montferrand-la-Fare.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 289

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montferrand-la-Fare.
  • 9

    Verclause.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 578

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Verclause.
  • 10

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1459

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 11

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 12

    Commune de Roussieux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 258

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Roussieux.
  • 13

    Commune de Saint-May.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 297

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Saint-May.
  • 14

    Commune de Pommerol.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 263

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pommerol.
  • 15

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
  • 16

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1438

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 17

    Commune de Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 249

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillon-sur-l'Oule.
  • 18

    Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
  • 19

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1471

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Villeperdrix.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 20

    Commune de Cornillac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillac.
  • 21

    Commune de Rémuzat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Rémuzat.
  • 22

    Commune de La Charce.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 236

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 23

    Pelonne.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Pelonne.
  • 24

    Commune de Villeperdrix.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Villeperdrix.
  • 25

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 290

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  • 26

    Commune de Laux-Montaux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 240

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Laux-Montaux.
  • 27

    Commune de Verclause.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 28

    Commune de Rémuzat.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Rémuzat.
  • 29

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1444

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillon-sur-L'Oule.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 30

    Commune de Chauvac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 31

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 89

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Rémuzat.
  • 32

    Scrutin du 13 avril 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2 W 1460

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 13 avril 1958.
  • 33

    La Charce.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 563

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • La Charce.
  • 34

    Commune de Chauvac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 237

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 35

    Poët-Sigillat.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 572

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Poët-Sigillat.
  • 36

    Roussieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 575

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Roussieux.
  • 37

    Commune de La Charce.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 283

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 38

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 260

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  • 39

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 59

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Rémuzat.
  • 40

    Commune de Pommerol.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 293

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pommerol.
  • 41

    Lemps.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 592

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Lemps.
  • 42

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953 ; élection d'un adjoint : procès-verbal d'installation et d'élection (1955).

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1457

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pelonne.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953 ; élection d'un...
  • 43

    Commune de Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 286

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillon-sur-l'Oule.
  • 44

    Sahune.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 600

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Sahune.
  • 45

    La Charce.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 586

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Charce.
  • 46

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1965

    Cote

    622 W 175

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole. - Élections des représentants...
    • Renouvellement triennal et partiel des membres du conseil...
    • Procès-verbaux des opérations de vote.
    • Canton de Rémuzat.
  • 47

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1461

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pommerol.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 48

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 49

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 594

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Montréal-les-Sources.
  • 50

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1469

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 51

    Cornillac.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 565

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Cornillac.
  • 52

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1450

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Lemps.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 53

    Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Valence. Inondations de juin-juillet et novembre 1938, cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Rémuzat, cantons (34) de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Crest Nord et Sud, Die.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 382

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans,...
  • 54

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1441

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 55

    Villeperdrix.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 603

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Villeperdrix.
  • 56

    Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest Sud, Loriol, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 384

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest...
  • 57

    Commune de La Charce.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 253

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 58

    Sahune.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 576

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Sahune.
  • 59

    Commune de La Charce.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 246

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 60

    Commune de Roussieux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 245

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Roussieux.
  • 61

    Pommerol.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 597

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Pommerol.
  • 62

    Commune de Villeperdrix. - Transfert du canton de La Motte-Chalancon au canton de Rémuzat.

    Date

    1908-1913

    Cote

    1 M 853

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Commune de Villeperdrix. - Transfert du canton de La...
  • 63

    Rémuzat.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 215

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Montélimar (classement par...
    • Rémuzat.
  • 64

    Canton de Rémuzat : la Charce et Pommerol, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Ouïe, Lemps, Montferrand-la-Fare, Montréal-les- Sources, Pelonne, le Poët-Sigillat, Rémuzat, Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix. Canton de Romans-sur-Isère I : Clérieux, Geyssans, Mours-Saint-Eusèbe, Peyrins, Saint-Bardoux. Canton deRomans-sur-Isère II : le Chalon, Châtillon-Saint-Iean, Crépol, Génissieux, Miribel, Montmiral, Parnans, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans-sur-Isère, Triors. Ville de Romans-sur-Isère.

    Cote

    167 J 252

    • Contexte : 167 J - Fonds de la fédération des œuvres laïques (FOL)...

    • Actions.
    • Action laïque.
    • Comité national d'action laïque (CNAL).
    • Livrets par commune.
    • Canton de Rémuzat : la Charce et Pommerol, Chauvac,...

    Producteur :

    Fédération des Oeuvres Laïques de la Drôme (FOL)

  • 65

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 566

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Cornillon-sur-l'Oule.
  • 66

    Commune de Poët-Sigillat.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 292

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
  • 67

    Commune de Montferrand-la-Fare.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 252

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montferrand-la-Fare.
  • 68

    Commune de Sahune.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 266

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Sahune.
  • 69

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1454

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 70

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 589

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Cornillon-sur-l'Oule.
  • 71

    Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, Romans 1, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, La Chapelle-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l'Hermitage, Grignan, Montélimar 1.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3457 W 3

    • Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
    • Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction

  • 72

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 570

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Montréal-les-Sources.
  • 73

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1443

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 74

    Chauvac.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 564

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  • 75

    Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La Chapelle-en- Vercors, de Saint-Agnan-en-Vercors, de Saint-Julien- en-Vercors, Vassieux.

    Date

    1832-1833

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors. - Communes de La...
  • 76

    Commune de Verclause.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 77

    Commune de Saint-May.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 247

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Saint-May.
  • 78

    Cantons de : Nyons (1815-1900), Pierrelatte (1826-1900), Rémuzat (1828-1899).

    Date

    1815-1900

    Cote

    5 M 130

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Nyons (1815-1900), Pierrelatte (1826-1900),...
  • 79

    Canton de Rémuzat : Jean Besson, Michel Buis, Louis Latil.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Déroulement de la campagne électorale.
    • Propagande.
    • Candidatures.
    • Dossiers des candidats.
    • Canton de Rémuzat : Jean Besson, Michel Buis, Louis...
  • 80

    Commune de Roussieux.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Roussieux.