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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Constitution. - Avant-projet et enquête.

    Date

    1952-1953

    Cote

    2866 W 481

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Constitution. - Avant-projet et enquête.
  2. Résultat n°2

    PK 0.000-7.601. - Mise en priorité de la route de Pont-de-Quart, étude de sécurité et travaux de signalisation.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2866 W 284

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°539.
    • PK 0.000-7.601. - Mise en priorité de la route de Pont-de-Quart,...
  3. Résultat n°3

    Aménagement des digues Joubert et Chambrier. - Avant-projet et projet.

    Date

    1954-1961

    Cote

    2866 W 485

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Aménagement des digues Joubert et Chambrier. - Avant-projet...
  4. Résultat n°4

    Construction d'une digue de protection au droit de la propriété Valentin, projet.

    Date

    1953-1956

    Cote

    2866 W 483

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Construction d'une digue de protection au droit de...
  5. Résultat n°5

    Construction et réparations de digues. - Avant-projet d'ensemble.

    Date

    1954-1968

    Cote

    2866 W 484

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Construction et réparations de digues. - Avant-projet...
  6. Résultat n°6

    Comptes, subventions et budgets.

    Date

    1955-1961

    Cote

    2866 W 482

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Comptes, subventions et budgets.
  7. Résultat n°7

    Association syndicale autorisée de défense des riverains de la Drôme à Aix-en-Diois. - Des digues de Pont-de-Quart, réclamation de monsieur Joubert suite aux travaux exécutés par monsieur Garayt.

    Date

    1966-1970

    Cote

    2866 W 495

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée de défense des riverains...