2866 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

2866 W 1-520

Date

1939-2002

Description physique

6,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 481-520

Date

1940-1998

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 481-496

Date

1952-1975

Constitution. - Avant-projet et enquête.

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 481

Date

1952-1953

Présentation du contenu

Plans, profils, dessins des ouvrages, bordereaux des pièces, rapports, feuille d'évaluation des travaux, mémoire justificatif, extrait de délibération du syndicat, arrêtés, état des propriétaires de chaque parcelle, plan indiquant le périmètre des terrains intéressés, dossier d'enquête, correspondance.