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59 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 71

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 53

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 624

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4
    1841

    21 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 389

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Plan-de-Baix
    • 1841
  • 5

    Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3115 W 53

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70.
    • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 6

    Peyrus (1833-1837, 1839-1852, 1854-1860, 1862-1869, 1871-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Piégon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Piégros-la-Clastre (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pierrelatte (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pierrelongue (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pilhon (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pilles (Les) (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Plaisians (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Plan-de-Baix (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 121

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Peyrus (1833-1837, 1839-1852, 1854-1860, 1862-1869,...
  • 7

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W /22

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2004.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8
    1846

    20 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 389

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Plan-de-Baix
    • 1846
  • 9

    Rénovation du monument aux morts.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 627

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Rénovation du monument aux morts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 50

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 11

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 6

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930), Omblèze (1903-1909, 1923-1924), Ourches (1898-1905, 1921), Suze-sur-Crest (1912-1913, 1922-1928), Plan-de-Baix (1901-1914, 1921-1922).

    Date

    1898-1930

    Cote

    1 Z 378

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930),...
  • 13

    BOU-CUT.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/100

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de Plan-de-Baix.
    • BOU-CUT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14
    1891

    16 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 389

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Plan-de-Baix
    • 1891
  • 15

    Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3115 W 49

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 16
    1926

    11 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 389

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Plan-de-Baix
    • 1926
  • 17

    Dégâts d'orages 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 625

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Dégâts d'orages 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 18

    Plan-de-Baix.

    Date

    1820-1841

    Cote

    8 M 284

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Plan-de-Baix.
  • 19

    FAU-VIE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111W/101

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de Plan-de-Baix.
    • FAU-VIE.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Plan-de-Baix.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3120 W 129

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.