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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 71
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°2

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 53
 Date
2001
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°3

Amendes de police 2010.
Cote
3143 W 624
 Date
2010
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Plan-de-Baix.
  • Amendes de police 2010.
Résultat n°4
1841

21 medias

1841
Cote
6 M 389
 Date
1841
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Plan-de-Baix
  • 1841
Résultat n°5

Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.
Cote
3115 W 53
 Date
1990-1994
 Lieu
Plan-de-Baix, Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70.
  • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...
Résultat n°6

Peyrus (1833-1837, 1839-1852, 1854-1860, 1862-1869, 1871-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Piégon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Piégros-la-Clastre (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pierrelatte (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pierrelongue (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pilhon (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Pilles (Les) (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Plaisians (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Plan-de-Baix (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 121
 Date
1833-1906
 Lieu
Peyrus, Piégon, Piégros-la-Clastre, Pierrelatte, Pierrelongue, Pilhon, Pilles, Plaisians, Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Peyrus (1833-1837, 1839-1852, 1854-1860, 1862-1869,...
Résultat n°7

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W /22
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°8
1846

20 medias

1846
Cote
6 M 389
 Date
1846
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Plan-de-Baix
  • 1846
Résultat n°9

Rénovation du monument aux morts.
Cote
3143 W 627
 Date
2010
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Plan-de-Baix.
  • Rénovation du monument aux morts.
Résultat n°10

Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.
Cote
3115 W 50
 Date
2001-2002
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...
Résultat n°11

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 6
 Date
2002
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Plan-de-Baix.
Résultat n°12

Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930), Omblèze (1903-1909, 1923-1924), Ourches (1898-1905, 1921), Suze-sur-Crest (1912-1913, 1922-1928), Plan-de-Baix (1901-1914, 1921-1922).
Cote
1 Z 378
 Date
1898-1930
 Lieu
Mirabel-et-Blacons, Omblèze, Ourches, Suze-sur-Crest, Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Écoles. – Travaux de construction et de réparation...
  • Cantons de Crest.
  • Canton de Crest-nord.
  • Communes de : Mirabel-et-Blacons (1898, 1907-1930),...
Résultat n°13

BOU-CUT.
Cote
3111W/100
 Date
1998-2003
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Plan-de-Baix.
  • BOU-CUT.
Résultat n°14
1891

16 medias

1891
Cote
6 M 389
 Date
1891
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Plan-de-Baix
  • 1891
Résultat n°15

Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 49
 Date
2000-2003
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers...
Résultat n°16
1926

11 medias

1926
Cote
6 M 389
 Date
1926
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Plan-de-Baix
  • 1926
Résultat n°17

Dégâts d'orages 2008.
Cote
3143 W 625
 Date
2008-2010
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Plan-de-Baix.
  • Dégâts d'orages 2008.
Résultat n°18

Plan-de-Baix.
Cote
8 M 284
 Date
1820-1841
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Plan-de-Baix.
Résultat n°19

FAU-VIE.
Cote
3111W/101
 Date
1998-2003
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Plan-de-Baix.
  • FAU-VIE.
Résultat n°20

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3120 W 129
 Date
1999-2008
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Plan-de-Baix.