Organisation du scrutin et résultats (1867), contient aussi les plaintes et pourvoi contre M. Plan-Condamine élu conseiller général dans le canton de Die les 3 et 4 août 1867.
Date
1867-1869
Cote
1 Z 56
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Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections des conseillers généraux et des conseillers...
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