Organisation du scrutin et résultats (1867), contient aussi les plaintes et pourvoi contre M. Plan-Condamine élu conseiller général dans le canton de Die les 3 et 4 août 1867.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Élections.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 50-76

Date

1852-1940

Mots clés matières

Élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement. Organisation du scrutin : instructions , procès-verbal de gendarmerie. Candidatures : professions de foi , tracts . Résultats : procès-verbal des opérations de vote, télégrammes, tableaux (par année et par canton).

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 54-59

Date

1852-1937

Mots clés matières

ELECTION CANTONALE, ELECTION AU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT

Organisation du scrutin et résultats (1867), contient aussi les plaintes et pourvoi contre M. Plan-Condamine élu conseiller général dans le canton de Die les 3 et 4 août 1867.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 56

Date

1867-1869

Présentation du contenu

Décret, procès-verbaux, listes électorales, correspondance

Mots clés personnes

Plan-Condamine (conseiller général du canton de Die)

Mots clés collectivités

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