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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire pour M. Viguon-Laversanne, avocat et juge au tribunal de Montélimar, contre les communes de Marignac, de Die et de VassieuxValenceImp. Marc Aurel1834

    Cote

    BH 7090/12, A 3686/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Mémoire pour M. Viguon-Laversanne, avocat et juge au...
  2. Résultat n°2

    Mémoire à consulter pour les citoyens Baune, directeur de l'école spéciale de commerce, à Lyon, et Napoléon Chancel, étudiant en droit, actuellement détenu à ValenceValenceImp. J.-F. Joland1834

    Cote

    BH 7958, A 4345/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Mémoire à consulter pour les citoyens Baune, directeur...
  3. Résultat n°3

    Tribunal correctionnel de Valence : Procès du procureur du roi contre Napoléon Chancel, prévenu d'outrages envers M. Arsène Paquet, capitaine de gendarmerie, à ValenceValenceImp. J.-F. Joland1834

    Cote

    BH 7072/5, A 3685/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Tribunal correctionnel de Valence : Procès du procureur...