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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris (75)Imp. Jouve1980

    Cote

    BH 9141, A 5043 (Ancienne cote), 2-248-00596-2

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9101 à 9300

    • La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris...
  2. Résultat n°2

    Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1972Le juge d'instruction : Théorie et pratique de la procédure

    Cote

    BH 5109, A 2140 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F....
  3. Résultat n°3

    deuxième édition entièrement revue et mise à jour au 1er février 1970Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1970La cour d'assises

    Cote

    BH 5112, A 2143 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • deuxième édition entièrement revue et mise à jour au...
  4. Résultat n°4

    Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

    Cote

    BA 419, 2-24-705370-X

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
  5. Résultat n°5

    Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977

    Cote

    BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis...
  6. Résultat n°6

    Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

    Cote

    BA 420, 2-24-704815-3

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75)...