PROCEDURE PENALE - Recherche

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1
La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris (75)Imp. Jouve1980

Cote

BH 9141, A 5043 (Ancienne cote), 2-248-00596-2
- Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9101 à 9300
- La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris...
2
Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1972Le juge d'instruction : Théorie et pratique de la procédure

Cote

BH 5109, A 2140 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200
- Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F....
3
deuxième édition entièrement revue et mise à jour au 1er février 1970Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1970La cour d'assises

Cote

BH 5112, A 2143 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200
- deuxième édition entièrement revue et mise à jour au...
4
Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Cote

BA 419, 2-24-705370-X
- Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.
- Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
5
Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977

Cote

BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300
- Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis...
6
Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Cote

BA 420, 2-24-704815-3
- Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.
- Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75)...

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La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris (75)Imp. Jouve1980

Cote

Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9101 à 9300

Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1972Le juge d'instruction : Théorie et pratique de la procédure

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

deuxième édition entièrement revue et mise à jour au 1er février 1970Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1970La cour d'assises

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Cote

Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Cote

Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.