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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris (75)Imp. Jouve1980
Cote
BH 9141, A 5043 (Ancienne cote), 2-248-00596-2
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9101 à 9300

  • La cassation en matière civileParis (75)Sirey1980Paris...
2

Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1972Le juge d'instruction : Théorie et pratique de la procédure
Cote
BH 5109, A 2140 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F....
3

deuxième édition entièrement revue et mise à jour au 1er février 1970Paris (75) / Toulouse (31)Librairie Dalloz / Imp. F. Boisseau1970La cour d'assises
Cote
BH 5112, A 2143 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • deuxième édition entièrement revue et mise à jour au...
4

Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003
Cote
BA 419, 2-24-705370-X
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
5

Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977
Cote
BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis...
6

Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003
Cote
BA 420, 2-24-704815-3
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75)...