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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    711 W 317 Administration générale. – Impôts, réglementation, réclamations et cas litigieux : textes officiels, notes, correspondance (1940-1954). Contributions directes, préparation des rôles généraux : correspondance (1949). Personnel, nomination et suspension : correspondance (1954-1955). Opposition de particuliers au contrôle fiscal : note de la Direction générale des Impôts (1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    711 W 317

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Finances et postes.
    • Finances.
    • 711 W 317 Administration générale. – Impôts, réglementation,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  2. Résultat n°2

    711 W 318 Contributions mobilières. – Confection des rôles.

    Date

    1941-1961

    Cote

    711 W 318

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Finances et postes.
    • Finances.
    • 711 W 318 Contributions mobilières. – Confection des...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  3. Résultat n°3

    Mise en accessibilité de la poste.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 444

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Manthes.
    • Mise en accessibilité de la poste.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Travaux à la Cure, à la Poste et au local communal.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 359

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Génissieux.
    • Travaux à la Cure, à la Poste et au local communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5
    Cours des Platanes.

    1 media

    Cours des Platanes.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 901

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Montéléger
    • Cours des Platanes.
  6. Résultat n°6

    Service d'estaffettes. - Remise de dépêches : états des communes ayant reçu l'ordonnance remise par l'estaffette (1814). Service extraordinaire d'estaffettes : état des estaffettes extraordinaires expédiées par M. le Directeur des Postes pendant le séjour de l'État-major général de l'armée de Lyon (1815).

    Date

    1814-1815

    Cote

    2 R 368

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Transmissions.
    • Service d'estaffettes. - Remise de dépêches : états...
  7. Résultat n°7

    Valaurie. - Aménagement d'une agence communale postale.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 944

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Valaurie. - Aménagement d'une agence communale postale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Téléphone. – Construction de lignes sur le Plateau de Beurre et d’Herbouilly.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 472

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Finances, cadastre, postes.
    • Postes et télécommunications.
    • Téléphone. – Construction de lignes sur le Plateau...
  9. Résultat n°9

    Postes, télégraphes et téléphone. – Fonctionnement.

    Date

    1944-1955

    Cote

    711 W 319

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Finances et postes.
    • Postes, télégraphes et téléphone. – Fonctionnement.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  10. Résultat n°10
    Vue prise de l'actuelle place Gaston Oriol.

    1 media

    Vue prise de l'actuelle place Gaston Oriol.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1278

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Rambert-d'Albon
    • Vue prise de l'actuelle place Gaston Oriol.
  11. Résultat n°11

    Travaux au local de la poste.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 968

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Vercheny.
    • Travaux au local de la poste.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  12. Résultat n°12

    Personnel des postes. – Facteurs locaux et ruraux, nomination.

    Date

    1909-1912

    Cote

    1 Z 471

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Finances, cadastre, postes.
    • Postes et télécommunications.
    • Personnel des postes. – Facteurs locaux et ruraux,...
  13. Résultat n°13

    Le livre d'or du négociant, IIITroisième édition revue et mise à jourParis (75)Librairie commerciale1907

    Cote

    BH 8170, A 4723 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Le livre d'or du négociant, IIITroisième édition revue...