POLICE JUDICIAIRE - Recherche

Résultat n°1
Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Autorisations de déplacement.
Résultat n°2
Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

1851-1868

Cote

1 Z 104
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
Résultat n°3
1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939 (avril-juillet).
Résultat n°4
1932-1935

Date

1932-1935

Cote

1 Z 137
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Dossiers individuels.
- 1932-1935
Résultat n°5
1832

Date

1832

Cote

4 M 788
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1832
Résultat n°6
Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

1939

Cote

1 Z 144
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Situations particulières. Enquêtes administratives...
Résultat n°7
Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

Date

1939

Cote

1 Z 163
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Santé.
- Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,....
Résultat n°8
1860-1862

Cote

4 M 797
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1860-1862
Résultat n°9
1866

Date

1866

Cote

4 M 799
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1866
Résultat n°10
1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

1939 (décembre)-1941 (janvier).

Cote

1 Z 149
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
Résultat n°11
1829

Date

1829

Cote

4 M 785
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1829
Résultat n°12
1935-1937

Date

1935-1937

Cote

1 Z 134
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Examen des dossiers. Demandes de renseignements adressées...
- 1935-1937
Résultat n°13
Instructions.

Date

1917-1940

Cote

1 Z 126
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Instructions.
Résultat n°14
Canton de Luc-en-Diois.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 109
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de Luc-en-Diois.
Résultat n°15
1823

Date

1823

Cote

4 M 779
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1823
Résultat n°16
Emploi de la force armée.

Date

1903-1931

Cote

1 Z 121
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Maintien de l’ordre.
- Emploi de la force armée.
Résultat n°17
Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.

Date

1939

Cote

1 Z 143
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.
Résultat n°18
1931-1934

Date

1931-1934

Cote

1 Z 133
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Examen des dossiers. Demandes de renseignements adressées...
- 1931-1934
Résultat n°19
1827

Date

1827

Cote

4 M 783
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1827
Résultat n°20
Personnes recherchées. Personnes réfugiées en France recherchées par leur famille ou pour raisons politiques.

Date

1939

Cote

1 Z 161
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Personnes recherchées. Personnes réfugiées en France...
Résultat n°21
1852-1853

Date

1852-1853

Cote

1 Z 113
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers chronologiques. - Recherche et signalement...
- 1852-1853
Résultat n°22
1874-1877

Date

1874-1877

Cote

4 M 801
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1874-1877
Résultat n°23
Répartition par communes.

Date

1939

Cote

1 Z 154
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Répartition par communes.
Résultat n°24
Délivrance de passeports, réglementation : instructions, circulaires, notes, correspondance. Dispositions générales (1921-1940), dossiers par pays (1912-1940), colonies, protectorats et territoires sous mandats (1919-1937).

Date

1912-1940

Cote

1 Z 140
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Délivrance de passeports, réglementation : instructions,...
Résultat n°25
1822

Date

1822

Cote

4 M 778
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1822
Résultat n°26
1835-1836

Date

1835-1836

Cote

4 M 790
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1835-1836
Résultat n°27
1939 (février-mars).

Date

1939 (février)-1939 (mars)

Cote

1 Z 146
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939 (février-mars).
Résultat n°28
Effectifs. Enquêtes sur les personnes logées dans les communes au 10 février 1939, 12 juin et 10 septembre 1939.

Date

1939

Cote

1 Z 155
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Effectifs. Enquêtes sur les personnes logées dans...
Résultat n°29
Manifestations religieuses. Surveillance et interdiction.

Date

1903-1926

Cote

1 Z 116
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Manifestations religieuses. Surveillance et interdiction.
Résultat n°30
1932-1939 (lacunes).

Date

1932-1939

Cote

1 Z 130
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Surveillance, entrées sur le territoire et expulsions,...
- 1932-1939 (lacunes).
Résultat n°31
1940

Date

1940

Cote

1 Z 136
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Examen des dossiers. Demandes de renseignements adressées...
- 1940
Résultat n°32
Organisation de manifestations.

Date

1932-1939

Cote

1 Z 125
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Navigation aérienne.
- Organisation de manifestations.
Résultat n°33
1826

Date

1826

Cote

4 M 782
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1826
Résultat n°34
Différend avec le propriétaire d’un immeuble.

Date

1940

Cote

1 Z 157
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Différend avec le propriétaire d’un immeuble.
Résultat n°35
Situation de l’arrondissement de Die.

Date

1830-1873

Cote

1 Z 102
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Situation de l’arrondissement de Die.
Résultat n°36
Évènements d’Espagne et première vague d’arrivée de réfugiés. Enquête sur la formation de groupements volontaires pour prendre part aux hostilités, organisation de l’hébergement : rapports de gendarmerie, correspondance.

Date

1936-1938

Cote

1 Z 142
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Évènements d’Espagne et première vague d’arrivée de...
Résultat n°37
Réfugiés voulant rester en France et drômois désirant garder des réfugiés. Requêtes auprès du sous-Préfet.

Date

1939

Cote

1 Z 156
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Réfugiés voulant rester en France et drômois désirant...
Résultat n°38
Interdiction de séjour.

Date

1925-1938

Cote

1 Z 120
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Signalements.
- Interdiction de séjour.
Résultat n°39
Malades hospitalisés à Crest

Date

1938

Cote

1 Z 162
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Santé.
- Malades hospitalisés à Crest
Résultat n°40
Réglementation, police de l’air, accidents, recherche d’appareils et de parachutistes, enquêtes sur les aéroclubs.

Date

1913-1939

Cote

1 Z 124
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Navigation aérienne.
- Réglementation, police de l’air, accidents, recherche...
Résultat n°41
1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 128
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Surveillance, entrées sur le territoire et expulsions,...
- 1929-1930
Résultat n°42
Trafic de fausse monnaie. Réglementation : circulaires, correspondance. Signalement : rapport de gendarmerie, correspondance.

Date

1934-1936

Cote

1 Z 123
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Trafic de fausse monnaie. Réglementation : circulaires,...
Résultat n°43
Cantons de Bourdeaux à Die.

Date

1881-1901

Cote

1 Z 131
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Demandes de naturalisations et d’admissions à domicile.
- Cantons de Bourdeaux à Die.
Résultat n°44
juin 1851-décembre 1851

Date

1851

Cote

1 Z 112
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers chronologiques. - Recherche et signalement...
- juin 1851-décembre 1851
Résultat n°45
1837-1839

Date

1837-1839

Cote

4 M 790
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1837-1839
Résultat n°46
Canton de Bourdeaux (1850-1874, lacunes).

Date

1850-1874

Cote

1 Z 103
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de Bourdeaux (1850-1874, lacunes).
Résultat n°47
Fourniture de linge et de matériel.

Date

1938-1940

Cote

1 Z 158
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Fournitures et dépenses liées aux réfugiés.
- Fourniture de linge et de matériel.
Résultat n°48
1879-1882

Date

1879-1882

Cote

4 M 802
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1879-1882
Résultat n°49
1815-1818

Date

1815-1818

Cote

4 M 776
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1815-1818
Résultat n°50
Arrivée de contingents dans les communes.

Date

1939

Cote

1 Z 153
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Arrivée de contingents dans les communes.
Résultat n°51
1883-1900, 1905 (contient aussi des procès verbaux de gendarmerie, de la correspondance concernant des recherches sur l'identité de cadavres ainsi que sur des tableaux volés dans un musée, 1888-1891, 1899, 1900, 1905).

Date

1883-1905

Cote

4 M 803
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1883-1900, 1905 (contient aussi des procès verbaux...
Résultat n°52
Rapatriement. Organisation : notes, circulaires, états et listes nominatifs, correspondance. Documentation : notes d’informations du Comité français de coordination (août 1939). 1939-1941

Date

1939-1941

Cote

1 Z 165
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Mouvements des réfugiés.
- Rapatriement. Organisation : notes, circulaires,...
Résultat n°53
1867-1873

Date

1867-1873

Cote

4 M 800
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1867-1873
Résultat n°54
Dons de la population en faveur des réfugiés : Correspondance.

Date

1939

Cote

1 Z 152
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Dons de la population en faveur des réfugiés : Correspondance.
Résultat n°55
Canton de Châtillon-en-Diois (1851-1876, lacunes).

Date

1851-1876

Cote

1 Z 105
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de Châtillon-en-Diois (1851-1876, lacunes).
Résultat n°56
Instructions.

Date

1938-1940

Cote

1 Z 141
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Instructions.
Résultat n°57
1939-1940

Date

1939-1940

Cote

1 Z 139
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Dossiers individuels.
- 1939-1940
Résultat n°58
1831

Date

1831

Cote

4 M 787
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1831
Résultat n°59
1936-1938

Date

1936-1938

Cote

1 Z 138
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Dossiers individuels.
- 1936-1938
Résultat n°60
Transfert. Acheminement des hommes valides vers le camp de concentration d’Argelès-sur-mer : correspondance (1939). Escorte d’une famille de réfugiés de Saint-Martin-en-Vercors jusqu’à Perpignan, réquisition de la brigade de gendarmerie de Romans : correspondance (1940).

Date

1939-1940

Cote

1 Z 164
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Mouvements des réfugiés.
- Transfert. Acheminement des hommes valides vers le...
Résultat n°61
1820-1821

Date

1820-1821

Cote

4 M 777
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1820-1821
Résultat n°62
1863-1865

Date

1863-1865

Cote

4 M 798
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1863-1865
Résultat n°63
Cantons de Luc-en-Diois à Saillans.

Date

1881-1901

Cote

1 Z 132
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Demandes de naturalisations et d’admissions à domicile.
- Cantons de Luc-en-Diois à Saillans.
Résultat n°64
Grèves et manifestations. Surveillance.

Date

1922-1932

Cote

1 Z 118
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Grèves et manifestations. Surveillance.
Résultat n°65
Canton de Die

Date

1850-1876

Cote

1 Z 108
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de Die
Résultat n°66
Frais d’hébergement, de nourriture et de matériel.

Date

1938-1941

Cote

1 Z 159
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Fournitures et dépenses liées aux réfugiés.
- Frais d’hébergement, de nourriture et de matériel.
Résultat n°67
1825

Date

1825

Cote

4 M 781
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1825
Résultat n°68
1849-1851

Date

1849-1851

Cote

4 M 793
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1849-1851
Résultat n°69
Délits, faits divers, litiges entre particuliers, surveillance et recherche d’individus suspectés : instructions, rapports, procès verbaux, enquêtes, correspondance.

Date

1922-1940

Cote

1 Z 117
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Délits, faits divers, litiges entre particuliers, surveillance...
Résultat n°70
Organisation.

Date

1939

Cote

1 Z 150
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement.
- Organisation.
Résultat n°71
1852-1854

Date

1852-1854

Cote

4 M 794
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1852-1854
Résultat n°72
1854-1874 (lacunes).

Date

1854-1874

Cote

1 Z 114
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers chronologiques. - Recherche et signalement...
- 1854-1874 (lacunes).
Résultat n°73
1855-1857

Date

1855-1857

Cote

4 M 795
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1855-1857
Résultat n°74
Recherche d’aliénés.

Date

1924-1940

Cote

1 Z 119
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Signalements.
- Recherche d’aliénés.
Résultat n°75
Réglementation des manifestations sur la voie publique.

Date

1923-1940

Cote

1 Z 122
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Maintien de l’ordre.
- Réglementation des manifestations sur la voie publique.
Résultat n°76
1938-1939

Date

1938-1939

Cote

1 Z 135
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Examen des dossiers. Demandes de renseignements adressées...
- 1938-1939
Résultat n°77
Dossier concernant les deux cantons.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 106
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Cantons de Crest.
- Dossier concernant les deux cantons.
Résultat n°78
1931

Date

1931

Cote

1 Z 129
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Surveillance, entrées sur le territoire et expulsions,...
- 1931
Résultat n°79
Cantons de la Motte-Chalancon (1850-1873), canton de Saillans (1850-1876).

Date

1850-1876

Cote

1 Z 110
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Cantons de la Motte-Chalancon (1850-1873), canton de...
Résultat n°80
1833-1834

Date

1833-1834

Cote

4 M 789
- Contexte : 4 M - Police
- Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
- 1833-1834

Résultats de la recherche

Autorisations de déplacement.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1939 (avril-juillet).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1932-1935

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1832

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Situations particulières.  Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,.  Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1860-1862

Cote

Contexte : 4 M - Police

1866

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1829

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1935-1937

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Instructions.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Canton de Luc-en-Diois.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1823

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Emploi de la force armée.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1931-1934

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1827

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Personnes recherchées.  Personnes réfugiées en France recherchées par leur famille ou pour raisons politiques.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Décès d’une fillette du centre de réfugiés de Recoubeau,. Mise en place de mesures prophylactiques pour enrayer le risque épidémique : correspondance.

Personnes recherchées. Personnes réfugiées en France recherchées par leur famille ou pour raisons politiques.

Délivrance de passeports, réglementation : instructions, circulaires, notes, correspondance. Dispositions générales (1921-1940), dossiers par pays (1912-1940), colonies, protectorats et territoires sous mandats (1919-1937).

Effectifs. Enquêtes sur les personnes logées dans les communes au 10 février 1939, 12 juin et 10 septembre 1939.

Manifestations religieuses. Surveillance et interdiction.

Évènements d’Espagne et première vague d’arrivée de réfugiés. Enquête sur la formation de groupements volontaires pour prendre part aux hostilités, organisation de l’hébergement : rapports de gendarmerie, correspondance.

Réfugiés voulant rester en France et drômois désirant garder des réfugiés. Requêtes auprès du sous-Préfet.