1 Z- Sous-préfecture de Die

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Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 77-165

Date

1830-1946

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 102-165

Date

1830-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 121-122

Date

1903-1940

Mots clés matières

Réglementation des manifestations sur la voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 122

Date

1923-1940

Présentation du contenu

Décret, arrêtés, instructions