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  • 1

    Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 23

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2

    Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze, Mérindol-les-Oliviers et Mollans-sur-Ouvèze.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 22

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Communes de Propiac, Saint-Auban-sur-L'Ouvèze, Reilhanette, Vercoiran et Saint-Euphémie-sur-Ouvèze.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 24

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Propiac, Saint-Auban-sur-L'Ouvèze, Reilhanette,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Registres d'enquête.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 20

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    Déroulement de l'enquête et contentieux.

    Date

    2001-2012

    Cote

    3753 W 19

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Déroulement de l'enquête et contentieux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 18

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques