3753 W 1-122
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/11/2020
Présentation du contenu
Dossiers d'enquête publique concernant les Plans de Prévention de Risques naturels Inondation PPRI (1990-2012) et dossiers d'enquête publique concernant le domaine de l'eau (1993-2012).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquête publique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêtés préfectoraux n°2010291-0010 du 18 octobre 2010 (Propiac), n°2010291-0009 du 18 octobre 2010 (Saint-Auban-sur-L'Ouvèze), n°2010291-0008 du 18 octobre 2010 (Reilhanette), n°2010291-0006 du 18 octobre 2010 (Vercoiran) et n°2010291-0007 du 18 octobre 2010 (Saint-Euphémie-sur-Ouvèze).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable