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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.
Cote
3753 W 23
 Date
2010
 Lieu
Montbrun-les-Bains (Drôme, France), Montauban-sur-l'Ouvèze (Drôme, France), Montguers (Drôme, France), Pierrelongue (Drôme, France), Plaisians (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Registres d'enquête.
  • Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze,...
2

Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze, Mérindol-les-Oliviers et Mollans-sur-Ouvèze.
Cote
3753 W 22
 Date
2010
 Lieu
Bénivay-Ollon (Drôme, France), Eygaliers (Drôme, France), La Penne-sur-l'Ouvèze (Drôme, France), Mérindol-les-Oliviers (Drôme, France), Mollans-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Registres d'enquête.
  • Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze,...
3

Communes de Propiac, Saint-Auban-sur-L'Ouvèze, Reilhanette, Vercoiran et Saint-Euphémie-sur-Ouvèze.
Cote
3753 W 24
 Date
2010
 Lieu
Propiac (Drôme, France), Saint-Auban-sur-l'Ouvèze (Drôme, France), Reilhanette (Drôme, France), Vercoiran (Drôme, France), Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Registres d'enquête.
  • Communes de Propiac, Saint-Auban-sur-L'Ouvèze, Reilhanette,...
4

Registres d'enquête.
Cote
3753 W 20
 Date
2010
 Lieu
Ouvèze (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Registres d'enquête.
5

Déroulement de l'enquête et contentieux.
Cote
3753 W 19
 Date
2001-2012
 Lieu
Ouvèze (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Déroulement de l'enquête et contentieux.
6

Dossiers mis à l'enquête.
Cote
3753 W 18
 Date
2010
 Lieu
Ouvèze (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
  • Dossiers mis à l'enquête.