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182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Ourches
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  3. Résultat n°3

    Commune d'Ourches.

    Date

    1983

    Cote

    2891 W 102

    • Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...

    • Permis de construire antérieurs au 1er avril 1984.
    • Commune d'Ourches.
  4. Résultat n°4
    B1, Les Échevins. 1932.

    1 media

    B1, Les Échevins. 1932.

    Date

    1932

    Cote

    2058 W 6901, 2058 W 712 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section B
    • B1, Les Échevins. 1932.
  5. Résultat n°5
    1873-1882

    5 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  6. Résultat n°6

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Ourches
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  7. Résultat n°7

    Papiers Collombier de Montclar puis d'Ourches XVIIIe s. 1873. Domaines du Chastel. Etc...

    Date

    1er janv. 1700 - 31 déc. 1900

    Cote

    J 127

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1131)

    • Papiers Collombier de Montclar puis d'Ourches XVIIIe...
  8. Résultat n°8

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  9. Résultat n°9
    Ourches

    2 lots 366 medias

    Ourches

    Date

    1752

    Cote

    5 Mi 380/R22, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Armand, Berenger,...
    • Ourches
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : pages 1-100 (9 septembre 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 1637

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1890.
    • Volume 1 : pages 1-100 (9 septembre 1822).
  11. Résultat n°11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  12. Résultat n°12

    Volume 1 : folios 1-156 (20 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1642

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1931.
    • Volume 1 : folios 1-156 (20 juin 1914).
  13. Résultat n°13

    Commune d'Ourches.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 89

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Crest-Nord.
    • Commune d'Ourches.
  14. Résultat n°14

    États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''des Rodets'', section B dite ''des Echevins''(10 avril 1814).

    Date

    1814

    Cote

    3 P 1635

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties, puis...
  15. Résultat n°15

    Ourches.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 682

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Crest-Nord.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Ourches.
  16. Résultat n°16

    4e pochette.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2848 W 269

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1975-1991
    • 4e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  17. Résultat n°17

    Propriétés non bâties. Propriétés bâties, articles 40-41.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3 P 2724

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties. Propriétés bâties, articles...
  18. Résultat n°18
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  19. Résultat n°19

    1953-1969

    Date

    1953-1969

    Cote

    4 E 8552

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1969
  20. Résultat n°20
    A1, Les Rodets. 1965.

    1 media

    A1, Les Rodets. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 6905, 2058 W 712 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section A
    • A1, Les Rodets. 1965.
  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage. 1932.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1932.

    Date

    1932

    Cote

    2058 W 6894, 2058 W 712 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1932.
  22. Résultat n°22

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  23. Résultat n°23

    Moulin, Joseph Paul

    Date

    7 novembre 1887

    Cote

    1920 W 642

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Moulin, Joseph Paul
  24. Résultat n°24

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Ourches
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  25. Résultat n°25
    A2. 1988.

    1 media

    A2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 1920, 2842 W 51 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section A
    • A2. 1988.
  26. Résultat n°26

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  27. Résultat n°27

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1442

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Ourches.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.
  28. Résultat n°28
    A2, Les Rodets. 1932.

    1 media

    A2, Les Rodets. 1932.

    Date

    1932

    Cote

    2058 W 6898, 2058 W 713 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section A
    • A2, Les Rodets. 1932.
  29. Résultat n°29

    N°224-95-C0004

    Date

    1995

    Cote

    2891 W 50

    • Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...

    • Permis de construire postèrieurs au 1er avril 1984...
    • Commune d'Ourches.
    • N°224-95-C0004
  30. Résultat n°30

    Ourches.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 404

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Crest-Nord.
    • Ourches.
  31. Résultat n°31
    Section B, Echevins (les). Sayn (hameau de), Échevins (hameau des), Aiguillon et Bruyère (maisons) (agrandissements).

    1 media

    Section B, Echevins (les). Sayn (hameau de), Échevins (hameau des), Aiguillon et Bruyère (maisons) (agrandissements).

    Date

    19 mai 1811

    Cote

    3 P 3477/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Ourches
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Echevins (les). Sayn (hameau de), Échevins...
  32. Résultat n°32

    Ourches.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 83

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Nord.
    • Ourches.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-76 (7 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1639

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-76 (7 février 1882).
  34. Résultat n°34

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  35. Résultat n°35
    1813-1822

    119 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 211/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  36. Résultat n°36

    Philippe Grangeon.

    Date

    1969-2005

    Cote

    3299 W 206

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Ourches.
    • Philippe Grangeon.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  37. Résultat n°37

    Ourches.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 932

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Crest-Nord.
    • Ourches.
  38. Résultat n°38

    Volume 1 : cases 1-57 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1641

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1931.
    • Volume 1 : cases 1-57 (30 novembre 1910).
  39. Résultat n°39
    Ourches

    2 lots 1 060 medias

    Ourches

    Date

    1758, 1768-1769, 1771, 1776-1777

    Cote

    5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
    • Ourches
  40. Résultat n°40
    Tézier, Gustave Prosper Élie

    1 media

    Tézier, Gustave Prosper Élie

    Date

    14 septembre 1895

    Cote

    1920 W 600

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tézier, Gustave Prosper Élie