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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Essor.
Cote
3074 W 30
 Date
1996-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Essor.
2

Apei Val brian.
Cote
3147 W 4
 Date
1985-2001
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Apei Val brian.
3

Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons (1917-1920).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
  • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
  • Combustibles
  • Charbons
  • Organismes consultatifs
  • Registre des délibérations de l'Office départemental...
4

Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
Cote
3147 W 12
 Date
1996-2007
 Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Haupt Pharma-Rhône poulenc rorer.
5

Hôpital local.
Cote
3074 W 34
 Date
2000-2009
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Nyons.
  • Hôpital local.
6

Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
Cote
3074 W 25
 Date
2003-2006
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Dekra conseil HSE (Hygiène, sécurité et environnement).
7

Dieulefit santé.
Cote
3074 W 27
 Date
2000-2009
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Dieulefit santé.
8

Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
Cote
3169 W 95
 Date
1974-1979
 Lieu
Moras-en-Valloire
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.
9

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."
Cote
3085 W 69
 Date
1972-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
10

Lafarge.
Cote
3147 W 17
 Date
1996-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Lafarge.
11

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.
Cote
3074 W 15
 Date
2000-2004
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Correspondances inspection du travail, courriers comité...
12

Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
Cote
3074 W 76
 Date
1996-2004
 Lieu
Saulce
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saulce, Moulinage de Saulce (ex Chavanoz).
13

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.
Cote
3074 W 2
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
14

Siplast.
Cote
3147 W 19
 Date
2000-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Siplast.
15

Lycée du Valentin.
Cote
3169 W 9
 Date
1999-2006
 Lieu
Bourg-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Bourg-lès-Valence.
  • Lycée du Valentin.
16

Réunions : comptes rendus des séances, rapports.
Cote
5 M 57
 Date
1912-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 5 M - Santé publique et hygiène
  • Services d'hygiène
  • Conseil départemental d'hygiène.
  • Réunions : comptes rendus des séances, rapports.
17

Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.
Cote
10 M 51
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole
  • Travaux agricoles et alimentation de la population...
18

Infra.
Cote
3140 W 6
 Date
2002-2010
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés. -...
  • Société nationale des chemins de fer (SNCF).
  • SNCF établissement exploitation Drôme-Ardèche.
  • Infra.
19

Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.
Cote
3074 W 62
 Date
1998-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Comurhex.
  • Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...
20

Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).
Cote
3074 W 69
 Date
1998-2006
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Électricité de France (EDF)/ Gaz de France (GDF).